DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
- Décisions du Maire Approuvée
- Modification du tableau des commissions municipales Approuvée
AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
3. Rapport Social Unique (RSU) 2021 Approuvée
4. Approbation du Compte de Gestion : Budget Principal Mairie Approuvée
5. Approbation du Compte de Gestion : Budget annexe « Les Grands Prés » Approuvée
6. Approbation du Compte de Gestion : Budget annexe « Photovoltaïque » Approuvée
7. Election de la Présidente ou du Président de séance pour le vote des Comptes Administratifs (CA) Approuvée
8. Vote du Compte Administratif : Budget principal Mairie Approuvée
9. Vote du Compte Administratif : Budget annexe Les Grands Prés Approuvée
10. Vote du Compte Administratif – Budget annexe « Photovoltaïque » Approuvée
11. Budget Primitif Principal : Affectation du résultat Approuvée
12. Budget Primitif Principal : Vote des taux communaux d’imposition Approuvée
13. Budget Primitif Principal : Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes Approuvée
14. Budget Primitif Principal : Vote du Budget Approuvée
15. Budget Primitif Annexe « Les Grands Prés » : Affectation du résultat Approuvée
16. Budget Primitif Annexe « Les Grands Prés » : Vote du Budget Approuvée
17. Budget Primitif Annexe « Photovoltaïque » : Affectation du résultat Approuvée
18. Budget Primitif Annexe « Photovoltaïque » Vote du Budget Approuvée
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET
19. Dénomination de la voie nouvelle, reliant l’avenue Simone Veil et la rue d’Yves – secteur Cottes Mailles Approuvée
20. Gestion du trait de côte et risque érosion en lien avec la loi climat & résilience – Demande d’inscription sur la liste actualisée issue du décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 Approuvée