DEL06_CM.19.09.24_Convention CDA_Profil de baignade
- 06 - Annexe 09_Baignade - Annexe_convention signée CdA Aytré 2016 (148,54 Ko, pdf)
- 06 - Annexe10_Projet_Convention de financement - Baignade (112,64 Ko, pdf)
- DEL06 - Convention CDA_Profil de baignade (114,92 Ko, pdf)
DEL06 : Signature d’une convention de financement avec la CDA pour la révision du profil de baignade
DEL05_CM.19.09.24_Convention servitude ENEDIS
- 05 - Annexe 06_Convention de servitude ENEDIS (185,18 Ko, pdf)
- 05 - Annexe 07_ENEDIS_Plan (210,12 Ko, pdf)
- 05 - Annexe 08_Identification du secteur concerné par les travaux (3,86 Mo, pdf)
- DEL05 - Convention servitude ENEDIS (113,79 Ko, pdf)
DEL05 : Signature d’une convention de servitude ENEDIS
DEL04_CM.19.09.24_PPBE_2024-2025
DEL04 : Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) – 4ème échéance 2024-2025
DEL03_CM.19.09.24_Admission non valeur créances irrecouvrables
- 03 - Annexe 04 - Annexe liste non valeurs (255,94 Ko, pdf)
- DEL03 - Admission non valeur créance irrecouvrables (130,50 Ko, pdf)
DEL03 : Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et reprise de provisions
DEL02_MC.19.09.24_Actions SEM ENR La Rochelle
- 02 - Annexe 02 - Courrier CDA SEM EnR (353,67 Ko, pdf)
- 02 - Annexe 03 - Statuts SEM_ENR_La_Rochelle (1,53 Mo, pdf)
- DEL02 - Acquisition capital SEM EnR (133,46 Ko, pdf)
DEL02 : Acquisition d’actions composant le capital de la SEM ENR La Rochelle, détenues par la CDA
DEL01_CM.19.09.24_Décisions du Maire
DEL01 : Présentation des décisions du Maire
Arrêté temporaire n°24-AT-248
Arrêté temporaire portant réglementation de stationnement et de la circulation rue Newton, rue Le Verrier, rue Thalès, rue Edmond Grasset, D939 et route de La Jarne
Autorisation de voirie n°24-AV-0309
Autorisation de voirie portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre les travaux rue Newton, rue Le Verrier, rue Thalès et rue Edmond Grasset.
D43_2024 : Attribution accord cadre prestations maitrise d’oeuvre
Décision n°43_2024 : Attribution de l’accord cadre de prestations de maitrise d’œuvre
D38_2024 : Attribution marché travaux vidéoprotection
Décision n°38_2024 : Attribution du marché de travaux de mise en œuvre d’un dispositif de vidéoprotection
D42_2024 : Dde sub installations énergies renouvelables
Décision 42_2024 : Demande de subvention au titre du fond de concours pour encourager et soutenir les communes à équiper leur patrimoine bâti d’installations d’énergies renouvelables
D41_2024 : Dde subv DETR/DSIL Salle Georges Brassens
Décision 41_2024 : Demande de subvention au titre du DETR/DSIL : réhabilitation, rénovation énergétique de la salle Georges Brassens