13-2024 Reprise de l’activité suite à l’avis favorable de la commission de sécurité Carrefour Market
Organisation d’une randonnée cyclotourisme “Mazerolles Days”
12-2024 règlementation du stationnement rue de la Corvette lors de la distribution de broyats de bois les 16 mars et 13 avril 2024
Fermeture du terrain en herbe de rugby
Fermeture du terrain en herbe de football
Police de la circulation-dispositions temporaires-travaux de réensablement de la plage d’Aytré
DEL08_CM15.02.24 : Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
Délibération n°08 du CM du 15.02.24 : Tenue du Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) après étude du Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB)
DEL07_CM15.02.24 : Création emploi Adjoint administratif – Pôle Ressources
- Annexe 17 - Tableau des effectifs (241,37 Ko, pdf)
- DEL07 - Création emploi adjoint adm. Ressources (112,08 Ko, pdf)
Délibération n°07 du CM du 15.02.24 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs (Pôle Ressources)
DEL06_CM15.02.24 : Création emploi Adjoint administratif Pôle Population
- Annexe 17 - Tableau des effectifs (241,37 Ko, pdf)
- DEL06 - Création emploi adjoint adm. Population (117,02 Ko, pdf)
Délibération n°06 du CM du 15.02.24 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs (Pôle Population)
DEL05_CM15.02.24 : Cession parcelles maison l’Eclusier
- Annexe 15 - Plan de situation (4,04 Mo, pdf)
- Annexe 16 - Plan cadastral (3,63 Mo, pdf)
- DEL05 - Cession parcelles Maison Eclusier (228,63 Ko, pdf)
Délibération n°05 du CM du 15.02.24 : Autorisation de cession des parcelles communales cadastrées section An°2764 et 2690 (en partie) supportant la maison dite de l’éclusier et ses dépendances, situées sur le territoire d’Angoulins sur mer (lieu-dit “L’Ecluse”) au profit du Département de la Charente-Maritime
DEL04_CM15.02.24 : Contrat Proximité Départemental
- Annexe 14 - CONTRAT DE PROXIMITE TERRITOIRE ROCHELAIS (26,64 Mo, pdf)
- DEL04 - Contrat Proximité Départemental (122,60 Ko, pdf)
Délibération n°04 du CM du 15.02.24 : Contrat de Proximité Départemental et désignation d’un représentant communal au comité de suivi
DEL03_CM15.02.24 : Convention CDA_grpt de cde téléphonie mobile, internet
- Annexe 13 - Projet_Conv_grpmt_cdes_Téléphonie2024 (124,30 Ko, pdf)
- DEL03 - Convention grpt cde CDA téléphonie (133,95 Ko, pdf)
Délibération n°03 du CM du 15.02.24 : Autorisation de signature de la convention constitutive pour un groupement de commande “Services et fournitures de téléphonie mobile, fixe et d’accès à internet” avec la CDA