Conseil Municipal du 31 mars 2022

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE
1. Motion de soutien au peuple ukrainien

2. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget Principal Mairie
3. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget annexe Les Grands Prés
4. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget annexe Photovoltaïque

5. Election du président de séance pour le vote des comptes administratifs
6. Vote du Compte Administratif 2021 : Budget Principal Mairie
7. Vote du Compte Administratif 2021 : Budget annexe Les Grands Prés
8. Vote du Compte Administratif 2021 : Budget annexe Photovoltaïque

9. Budget Primitif Principal 2022 : Affectation résultat
10. Budget Primitif Principal 2022 : Vote du budget
11. Budget Primitif Principal 2022 : Vote des taux communaux imposition
12. Budget Primitif Principal 2022 : Vote des attributions de subventions aux associations et autres
organismes
13. Budget Primitif Annexe 2022 « Les Grands Prés » : Affectation résultat
14. Vote du Budget Primitif Annexe 2022 « Les Grands Prés »
15. Budget Primitif Annexe 2022 « Photovoltaïque » : Affectation résultat
16. Vote Budget Primitif Annexe 2022 « Photovoltaïque »

AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
17. Elargissement du RISFEEP à de nouveaux cadres d’emplois
18. Création d’un poste d’adjoint administratif territorial
19. Création d’un poste de puériculture hors classe
20. Création de 5 postes en contrats aidés dans le cadre du Parcours Emploi Compétences (PEC) aux services des espaces verts et propreté urbaine et au service éducation entretien ménager et interclasse et signature de la convention relative aux contrats PEC dans le cadre du Lab de l’Emploi avec la CdA de La rochelle

DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
21. Tarification de l’occupation non commerciale du domaine public

VIE ASSOCIATIVE / CITOYENNETÉ / SPORT – A. MORLIER
22. Revalorisation des tarifs municipaux des activités commerciales saisonnières sur le littoral
23. Règlement de location du matériel communal