DEL06 : Révision tarifs SLEP sept 2025
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°06 : Révision des tarifs de la SLEP aux familles, à partir du 01/09/25
DEL05 : Refonte règlement restauration scolaire
- Annexe08_Reglement-interieur-restauration-scolaire (231,66 Ko, pdf)
- DEL05 - Refonte rgt intérieur restau municipale (112,66 Ko, pdf)
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°05 : Refonte du règlement intérieur de la restauration scolaire
DEL04 : Révision tarification restauration municipale sept 2025
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°04 : Révision de la tarification de la restauration municipale : scolaire et hors QF à partir du 01/09/25
DEL03 : Adhésion ANEL
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°03 : Adhésion à l’Association Nationale des Elus des Littoraux (ANEL)
DEL02 : Rapport exploitants cabanes DSP plage
- Annexe 02_Bilan comptable M et Mme Abécassis (878,14 Ko, pdf)
- Annexe 03_Bilan comptable M Espenan et M Méranville (2,24 Mo, pdf)
- Annexe 04_Tableau comptable M Guenand (396,96 Ko, pdf)
- Annexe 05_Déclaratif résultats financiers M Colin (973,46 Ko, pdf)
- Annexe06_Synthèse Analyse de fonctionnement DSP Littoral 2024 (784,17 Ko, pdf)
- DEL02 - Rapport DSP Cabanes plage (159,19 Ko, pdf)
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°02 : Présentation des rapports d’analyse de fonctionnement et les résultats financiers des exploitants de la Délégation de Service Public (DSP) de la plage du Platin
DEL01 : Décisions du Maire
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°01 : Présentation des décisions du Maire
Compte-rendu Conseil Municipal 27.03.25
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2025
Liste délibérations examinées_CM 15.05.25
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 15 mai 2025
Arrêté n°45-2025 portant sur l’inauguration des travaux du centre-ville phase I
Décision du Maire 27_2025 : Attribution marché diagnostics techniques et audits bâtiments
Décision du Maire 27_2025 : Attribution du marché diagnostics techniques et d’audits des bâtiments municipaux
Ordre du jour CM 15.05.25
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
Présentation des décisions du Maire
Présentation des rapports d’analyse de fonctionnement et les résultats financiers des exploitants de la Délégation de Service Public (DSP) de la plage du Platin.
Adhésion à l’Association Nationale des Élus des Littoraux (ANEL)
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ
Révision de la tarification de la restauration municipale : scolaire et hors QF à partir du 01/09/25
Refonte du règlement intérieur de la restauration scolaire
Révision des tarifs de la SLEP aux familles, à partir du 01/09/25
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – T. LAMBERT
Mise en place des titres restaurant
Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade 2025
Création d’un poste permanent dans le cadre des chefs de service de la Police Municipale
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des brigadiers-chefs principaux
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs (Pôle technique)
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des rédacteurs (Pôle Ressources)
Revalorisation de la tarification des concessions funéraires dans les cimetières d’Aytré
Modalités de la rétrocession d’une concession funéraire à compter du 16 mai 2025
Revalorisation des locations des salles municipales à compter du 1er juin 2025
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET
Signature d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage relatif à la requalification d’une liaison cyclable structurante, tronçon de la Vélodyssée conclue avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle
CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE
Adhésion au Réseau 535