D46_2026 : Dde subvention départementale réfections 2 terrains football
Demande de subvention départementale au titre de l’aide pour les équipements sportifs, pour la réfection des 2 terrains de football du stade municipal
D44_2026 : Dde subvention CDA pour skatepark
Demande de subvention auprès de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle, dans le cadre du fonds de concours petits équipements sportifs et loisirs en plein air 2025-2032, pour la construction d’un skatepark
D42_2026 : Dde subvention départementale skatepark
Demande de subvention départementale au titre de l’aide pour des équipements sportifs utilisés par les collégiens, pour la construction d’un skatepark dans l’enceinte du complexe sportif
D45_2026 : Attribution marché 2026-08 assurance risques numériques
Attribution du marché n°202-08 « assurance des risques numériques de la commune d’Aytré et du CCAS »
D43_2026 : Remboursement sinistre clôture cimetière
Acceptation du remboursement du sinistre survenu le 29/12/2025 – Clôture endommagée du cimetière (recours direct 2026-01)
D41_2026 : Indemnité sinistre assurance protection juridique Allianz
Acceptation de l’indemnité de sinistre de l’assurance protection juridique pour le litige Allianz PJ Aytré c/ Communauté d’Agglomération de La Rochelle (SCOT – contestation)
Police de la circulation Dispositions temporaires Organisation d’une course pédestre « course des familles »
organisation de l’inversion provisoire du sens de circulation rue des Claires et chemin du Puits Doux
Police de la circulation- Dispositions temporaires Organisation de l’inversion du sens de circulation rue des Claires et Chemin du Puits Doux partie comprise entre la rue de Roux et la route de la Plage
Procès-verbal Conseil Municipal 30.06.26
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2026
DEL09_CM10.09.26 : Convention avec CAPEND
- Del 09 - Annexe 06 - convention partenariat animaux sauvages (624,56 Ko, pdf)
- DEL 09 - Convention partenariat animaux sauvages divagants CAPEND (177,22 Ko, pdf)
Convention de partenariat concernant l’accueil et la prise en charge des animaux sauvages en divagation ou saisis sur le territoire de la commune
DEL08_CM10.09.26 : Création poste adj. adm. pôle ressources – service compta
- Del 5.6.7.8 - Annexe 05 - Tableau effectifs (243,25 Ko, pdf)
- DEL 08 - Création poste adjoint adm. Pôle Ressources-compta (97,63 Ko, pdf)
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs pour le pôle ressources, service comptabilité