Décision Maire 35_2026 : Renonciation droit préemption urbain
Décision Maire 36_2026 : Renonciation à l’exercice de droit de préemption urbain – Parcelle cadastrée section BL n°41, sise 44 avenue Roger Salengro
Décision Maire 26_2026 : Déconsignation droit préemption
Décision n°36_2026 : Déconsignation du prix consigné dans le cadre de l’exercice du droit de préemption urbain auquel il a été renoncé – Parcelle cadastrée section BL n°41, sise 44 avenue Roger Salengro
Décision 37_2026 : Don lit de camp suite incendie Gironde
Décision de la Maire n°37_2026 : Aliénation de gré à gré – Don de matériel communal (lits de camp) dans le cadre de la solidarité intercommunale suite aux incendies en Gironde
Décision 38_2026 : Sortie lits de camp du PCS
Décision de la Maire n°38_2026 : Sortie de matériel de l’inventaire communal – 10 lits de camps du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) – N° inventaire 240046 (Matériel PCS)
CM 30.06.26 – Del 17 : Création tarif manifestations caractère caritatif
Création d’un tarif applicable aux manifestations à caractère caritatif organisées par la ville d’Aytré
CM 30.06.26 – Del 15 : Convention parcelle BI n°2
- DEL15 - Annexe 20a - Convention entretien anonyme (264,46 Ko, pdf)
- DEL15 - Convention propriétaire parcelle Bongraine_entretien (108,58 Ko, pdf)
Signature d’une convention avec les propriétaires de la parcelle cadastrée section BI numéro 2
CM 30.06.26 – Del 14 : Convention action foncière projet jonction écoquartier Bongraine
- DEL14 - Annexe 18 - Projet convention Bongraine (966,96 Ko, pdf)
- DEL14 - Convention action foncière Bongraine-Galiotes (169,74 Ko, pdf)
Approbation et signature de la convention d’action foncière en faveur du projet de jonction entre l’écoquartier de Bongraine et le secteur des Galiotes
CM 30.06.26 – Del 13 : Protocole transactionnel MACIF
- DEL13 - Annexe 17a - Protocole anonymisé (266,07 Ko, pdf)
- DEL13 - Protocole transaction MACIF (101,15 Ko, pdf)
Signature d’un protocole transactionnel avec la MACIF
CM 30.06.26 – Del 12 : Rapports DSP Plage du Platin
- DEL12 - Annexe 12_Résultats financiers M Espenan et M Méranville (532,38 Ko, pdf)
- DEL12 - Annexe 13_Résultats financiers M et Mme Abecassis (1,30 Mo, pdf)
- DEL12 - Annexe 14_Résultats financiers M Guénand (29,06 Ko, pdf)
- DEL12 - Annexe 15_Résultats financiers M Colin (648,08 Ko, pdf)
- DEL12 - Annexe 16_Synthèse Analyse fonctionnement DSP Littoral 2025 (442,55 Ko, pdf)
- DEL12 - Rapport exploitants DSP Plage Platin (153,84 Ko, pdf)
Présentation des rapports d’analyse de fonctionnement et des résultats financiers des exploitants de la Délégation de Service Public (DSP) de la plage du Platin
CM 30.06.26 – Del 11 : Règlement intérieur formation élus
- DEL11 - Annexe 11 - Règlement formation élus (279,40 Ko, pdf)
- DEL11 - Approbation règlement intérieur formation élu (111,28 Ko, pdf)
Approbation du règlement intérieur de la formation des élu.e.s
CM 30.06.26 – Del 10 : Formation élus et crédits affectés
Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
CM 30.06.26 – Del 09 : Représentant AG SPL Départementale
Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à l’assemblée spéciale et à l’assemblée générale de la SPL Départementale