Décision Maire 32_2025 : Renouvellement adhésion FREDON 17
Décision du Maire n° 32_2025 : Renouvellement de l’adhésion à FREDON Charente-Maritime pour l’année 2025
DEL17 : Adhésion Réseau 535
- Annexe14_Règlement intérieur_Réseau 535 (314,24 Ko, pdf)
- Annexe15_Statuts_Réseau 535 (334,95 Ko, pdf)
- Annexe16_Projet actions et développement_Réseau 535 (185,77 Ko, pdf)
- DEL17 - Adhésion Réseau 535 (133,10 Ko, pdf)
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°17 : Adhésion au Réseau 535
DEL16 : Convention transfert tronçon Vélodyssée
- Annexe13_Convention CDA_Vélodysée (433,89 Ko, pdf)
- DEL16 - Convention transfert piste cyclable Vélodyssée - CDA (139,32 Ko, pdf)
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°16 : Signature d’une convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage relatif à la requalification d’une liaison cyclable structurante, tronçon de la Vélodyssée conclue avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle
DEL15 : Revalorisation tarifs location salles
- Annexe11_Délibération Tarifs salles municipales (125,11 Ko, pdf)
- Annexe12_2025 Tarification Salles Municipales (134,05 Ko, pdf)
- DEL15 - Revolarisation locations salles 01.06.25 (195,07 Ko, pdf)
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°15 : Revalorisation des locations des salles municipales à compter du 1er juin 2025
DEL14 : Rétrocession concession funéraire
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°14 : Modalités de la rétrocession d’une concession funéraire à compter du 16 mai 2025
DEL13 : Revalorisation tarif concessions funéraires
- Annexe10_Délib.Cimetières et site cinéraire Tarifs 2021 (87,70 Ko, pdf)
- DEL13 - Revalorisation tarifs concessions funéraires (136,16 Ko, pdf)
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°13 : Revalorisation de la tarification des concessions funéraires dans les cimetières
DEL12 : Création poste rédacteur Pôle Ressources
- Annexe09_Tableau des effectifs (250,88 Ko, pdf)
- DEL12 - Création poste rédacteurs pôle ressources (114,84 Ko, pdf)
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°12 : Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des rédacteurs (pôle Ressources)
DEL11 : Création poste adjoint administratif Pôle technique
- Annexe09_Tableau des effectifs (250,88 Ko, pdf)
- DEL11 - Création poste adj. adm. Pôle Technique (125,03 Ko, pdf)
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°11 : Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs (Pôle technique)
DEL10 : Création poste brigadier-chef
- Annexe09_Tableau des effectifs (250,88 Ko, pdf)
- DEL10 - Création poste brigadiers chefs principaux (115,62 Ko, pdf)
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°10 : Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des brigadiers-chefs principaux
DEL09 : Création poste chef PM
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°09 : Création d’un poste permanent dans le cadre des chefs de service de la Police Municipale
DEL08 : Avancements de grade 2025
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°08 : Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade 2025
DEL07 : Titres restaurant
Conseil Municipal du 15.05.25 : Délibération n°07 : Mise en place des titres restaurant