Arrêté portant fin de fonction du régisseur et des mandataires suite fermeture de la régie médiathèque
Dispositions permanentes pour la gestion des objets trouvés
Dispositions temporaires réglementant l’accès aux parcs , (les cèdres et lebon)
Police de la circulation Dispositions temporaires Organisation d’une course pédestre
D93_2025 : Attribution bien communaux
Décision du Maire 93_2025 : Attribution des biens communaux
D92_2025 : Suppression régie médiathèque
Décision n°92_2025 : Décision portant suppression de la régie médiathèque
DEL18 : Rapport annuel 2024 DSP accueils loisirs + périscolaire
- 18 - Rapport annuel 2024 DSP accueils loisirs et périsco (145,04 Ko, pdf)
- Annexe 15 - DPS Bilan 2024 (14,28 Mo, pdf)
Délibération n°18 : Rapport annuel 2024 : Délégation de service public des accueils de loisirs, périscolaires et pauses méridiennes
DEL17 : Convention groupement commande achat produits d’entretien
Délibération n°17 : Signature d’une convention de groupement de commande « achat de produits d’entretien »
DEL16 : AOT non commerciale du domaine public
Délibération n°16 : Révision de la tarification de l’occupation non commerciale du domaine public
DEL14 : Rapport annuel 2024 eau potable
- 14 - Rapport annuel qualité eau potable 2024 (306,68 Ko, pdf)
- Annexe 12 a - Rapport Eau potable (8,30 Mo, pdf)
- Annexe 12 b - Délibération_CDA_RPQS (1,23 Mo, pdf)
Délibération n°14 : Rapport annuel 2024 sur la qualité de l’eau potable
DEL13 : Mise à jour uniformisation tarifs EMD
Délibération n°13 : Mise à jour et uniformisation des tarifs de l’école de musique et de danse
DEL 12 : Mise à jour et adoption du règlement intérieur
- 12 - Rgt intérieur mairie (115,64 Ko, pdf)
- Annexe 10 a - Règlement intérieur (3,71 Mo, pdf)
- Annexe 10 b - Annexes du règlement Intérieur (4,61 Mo, pdf)
Délibération n°12 : Mise à jour et adoption du règlement intérieur