Arrêté temporaire 26-AT-0011 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Salines
Arrêté temporaire 26-AT-0010 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue d’Yves
Décision du Maire 03_2026 : Marché de travaux salle associative – lot 4
Décision du Maire n°03_2026 : Attribution du lot 4 pour le marché de travaux de réhabilitation d’une habitation en une salle associative/complexe sportif
Arrêté portant autorisation d’installer des enseignes 25 rue Lavoisier (Totem Rubix)
Arrêté portant autorisation d’installer des enseignes 4 rue Le Corbusier (Multimarques)
Arrêté portant autorisation d’installer des enseignes 4 rue Le Corbusier (Fiat)
Arrêté portant autorisation d’installer des enseignes 4 rue Le Corbusier (Lancia)
Arrêté portant autorisation d’installer des enseignes 4 rue Le Corbusier (Alfa Roméo)
Liste délibérations examinées Conseil Municipal 15.01.26
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
Présentation des décisions du Maire – Délibération approuvée
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET
Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec les propriétaires de 4 parcelles – Délibération approuvée
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
Présentation de la synthèse du rapport social unique 2024 – Délibération approuvée
arrête portant autorisation travaux de nuit voie SNCF ligne NIORT LA ROCHELLE
Décision du Maire n°02_2026 : Attribution marché extension panneaux photovoltaïques CTM
Décision du Maire n° 02_2026 : Attribution du marché d’extension des panneaux photovoltaïques sur la toiture du Centre Technique Municipal d’Aytré
Décision du Maire 01_2026 : Agir en défense intérêts commune – Affaire HEIKO
Décision du Maire n° 01_2026 : Agir en défense des intérêts de la Commune devant le Tribunal Administratif – Affaire HEIKO