DEL11 : Protocole transactionnel MAAF et MAÏF
- 11 - Protocole accord transactionnel 2 assureurs (116,69 Ko, pdf)
- Annexe 09 - protocole d'accord MAAF anonnymisé (289,93 Ko, pdf)
- Annexe 09 - protocole d'accord MAIF anonnymisé (280,94 Ko, pdf)
Délibération n°11 : Signature de 2 protocoles d’accord transactionnel avec 2 assureurs
DEL10 : Protocole transactionnel agent municipal
- 10 - Protocole transactionnel agent municipal (140,00 Ko, pdf)
- Annexe 8a - Protocole d'accord anonymisé (459,85 Ko, pdf)
Délibération n°10 : Signature d’un protocole transactionnel avec un agent municipal
DEL09 : Règlement intérieur salles municipales
- 09 - reglt intérieur salles municipales (228,73 Ko, pdf)
- Annexe 07 a - Réglement général des salles municipales et de location du matériel communal (492,87 Ko, pdf)
- Annexe 07 b - Formulaire de location de matériel communal (355,98 Ko, pdf)
- Annexe 07 c - Etat des lieux Les Embruns (142,23 Ko, pdf)
- Annexe 07 d - Etat des lieux J. Vilar (151,67 Ko, pdf)
- Annexe 07 e - Etat des lieux J. Ferry (131,15 Ko, pdf)
- Annexe 07 f - Règlement de sécurité des salles municipales (316,56 Ko, pdf)
Délibération n°09 : Modification du règlement général des salles municipales et adoption d’un règlement général unique des salles municipales et de location de matériel municipal
DEL08 : Véhicule de fonction
Délibération n°08 : Renouvellement de l’attribution d’un véhicule de fonction
DEL07 : DOB
- 07 - DOB (144,98 Ko, pdf)
- Annexe 06 a - ROB 2026 (6,85 Mo, pdf)
- Annexe 06 b - Etat annuel des indemnites perçues Elus municipaux 2025 (113,38 Ko, pdf)
Délibération n°07 : Tenue du Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) après étude du rapport d’orientation budgétaire (ROB)
DEL04 : Rapport activités CDA 2024
Délibération n°04 : Rapport d’activités 2024 de la CDA
DEL03 : Plan financement école La Courbe
Délibération n°03 : Approbation du plan de financement de l’extension de l’école La Courbe (abroge et remplace la délibération n°2 du Conseil Municipal du 06.11.25)
DEL 02 – Ouverture dominicale commerces 2026
- 02 - Ouverture dominicale 2026 (223,01 Ko, pdf)
- Annexe 02 - Ouverture dominicale 2026_Délib CDA (990,29 Ko, pdf)
Délibération n°02 : Ouverture dominicale des commerces pour 2026
DEL 01 – Décisions du Maire
Délibération n°01 : Présentation des décisions du Maire
D94_2025 : Attribution de concessions cimetières
Décision du Maire n°94_2025 : Attribution de concessions cimetières
D91_2025 : Dde subvention complexe sportif pour collège
Décision du Maire n°91_2025 : Demande de subvention pour l’aménagement du complexe sportif au titre d’une mutualisation des équipements au profit du collège
D90_2025 : Attribution marché travaux réhabilitation toilettes publiques parc Godechaud
Décision du Maire n°90_2025 : Attribution du marché de travaux pour la réhabilitation des toilettes publiques Route de la plage – Parc de Godechaud