Conseil Municipal du 16 juillet 2021
Date de parution : le jeudi 22 juillet 2021
Éducation et petite enfance / Politique de la Ville – M. le Maire 1. Rapport et choix du Maire – Concession Délégation de Service Public – Accueils de loisirs et périscolaires 2021-2024.
Conseil Municipal du 1er juillet 2021
Date de parution : le vendredi 02 juillet 2021
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE / POLITIQUE DE LA VILLE – Mme QUÉRÉ 2. Tarifs sport découverte au 1er septembre 2021 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 3. Décisions du Maire PATRIMOINE BÂTI ET NATUREL / PROPRETÉ DE LA VILLE – M. COULANDREAU 4. Gestion des Milieux Aquatiques – Approbation...
Conseil Municipal du 20 mai 2021
Date de parution : le mercredi 26 mai 2021
Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Présentation de l’équipe de liaison locale du projet de l’Éco-quartier de Bongraine 1. Décisions du Maire 2. Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre Aytré...
Conseil Municipal du 25 mars 2021
Date de parution : le lundi 29 mars 2021
Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Décisions du Maire Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal Modification des commissions municipales Signature d’une convention entre la Mairie et le CCAS Pacte de Gouvernance de...
Conseil Municipal du 4 février 2021
Date de parution : le jeudi 04 février 2021
Selon le Décret n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 fixant les conditions de réunion par téléconférence. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire 2. Modification des commissions municipales 3. Modification des indemnités des adjoints 4. Modification des indemnités des conseillers délégués AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS GÉNÉRAUX...
Conseil Municipal du 7 janvier 2021
Date de parution : le mardi 12 janvier 2021
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Modification des rythmes scolaires. 2. Résiliation de la Délégation de Service Public (DSP) pour l’exploitation des accueils de loisirs et périscolaires. 3. Procédure de Délégation de Service Public – Gestion et animation des accueils périscolaires et de loisirs. AFFAIRES GÉNÉRALES ET MOYENS...
Conseil Municipal du 3 décembre 2020
Date de parution : le mercredi 09 décembre 2020
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE 1. Motion pour la défense de la liberté d’expression 2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2019 du Syndicat des eaux de la Charente-Maritime 3. Désignation d’un représentant de la commune d’Aytré au Conseil d’Administration...
Conseil Municipal du 1er octobre 2020
Date de parution : le mercredi 07 octobre 2020
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – M. LE MAIRE Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal 1. Décisions du Maire 2. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal 3. Majoration des crédits d’heures pour les élus 4. Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) 5. Création d’un poste d’adjoint...
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Date de parution : le vendredi 17 juillet 2020
ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE Elections Sénatoriales : désignation des délégués et suppléants pour les sénatoriales Demande de subvention Appel à Projets Tour de France « L’échappée maritime » Délégations du Conseil au Maire Syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural (SDEER) : élection d’un délégué et 2 suppléants...
Conseil Municipal du 3 juillet 2020
Date de parution : le mercredi 08 juillet 2020
Election du Maire Fixation du nombre d’Adjoints Election des adjoints (scrutin de liste, parité homme/femme)
Conseil Municipal du 11 juin 2020
Date de parution : le mardi 16 juin 2020
Information de Monsieur le Maire au Conseil Municipal ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. LE MAIRE 1. Décisions du Maire (n°1 à n°7) 2. Primes COVID 19 3. Cession à la commune partie de trottoir 12bis, rue de la gare (régularisation du domaine public communal) FINANCES : M. GENSAC 4. Adhésion...
Conseil Municipal du 19 février 2020
Date de parution : le vendredi 21 février 2020
URBANISME / ACCESSIBILITE / DEVELOPPEMENT DURABLE : Mme VILLENAVE 1. Projet du Plan de Prévention des Risques Littoraux prévisibles FINANCES : M. GENSAC 2. Budget Primitif Principal 2020 – Affectation du résultat 3. Vote du Budget Primitif Principal 2020 4. Budget Primitif Principal 2020 – Vote des taux d’imposition...