Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 29 juin 2023
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
1. Présentation de l’audit des satellites par le cabinet ENERGEIA CONSEIL – Délibération approuvée
2. Présentation des décisions du Maire – Délibération approuvée
3. Attribution de mandat de maitrise d’ouvrage à la Société Publique Locale (SPL) Charente-Maritime Développement – Délibération approuvée
4. Lancement du concours d’architectes et de désignation des membres du jury de concours pour la restructuration et la rénovation de l’école de La Courbe – Délibération approuvée
AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
5. Décision Modificative n°1 du budget principal Mairie 2023 – Délibération approuvée
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / ÉCOLOGIE / URBANISME – P. CUCHET
6. Vente de la parcelle communale AW 85 au Département 17 pour le projet d’entrées nord Angoulins et sud Aytré – Délibération approuvée
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE / POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ
7. Demande d’adhésion au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Cuisine Rochefort Océan – Délibération approuvée