Conseil Municipal du 23 mars 2023

La prochaine séance aura pour ordre du jour :

DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE

Remise protocolaire des documents utiles à la fonction de conseiller municipal pour les élus ayant intégrés le conseil municipal après l’élection de 2020

  1. Décisions du Maire
  2. Modification du tableau des commissions municipales

AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT

  1. Rapport Social Unique (RSU) 2021
  2. Approbation du Compte de Gestion : Budget Principal Mairie
  3. Approbation du Compte de Gestion : Budget annexe « Les Grands Prés »
  4. Approbation du Compte de Gestion : Budget annexe « Photovoltaïque »
  5. Election de la Présidente ou du Président de séance pour le vote des Comptes Administratifs (CA)
  6. Vote du Compte Administratif : Budget principal Mairie
  7. Vote du Compte Administratif : Budget annexe Les Grands Prés
  8. Vote du Compte Administratif – Budget annexe « Photovoltaïque »
  9. Budget Primitif Principal : Affectation du résultat
  10. Budget Primitif Principal : Vote des taux communaux d’imposition
  11. Budget Primitif Principal : Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes
  12. Budget Primitif Principal : Vote du Budget
  13. Budget Primitif Annexe « Les Grands Prés » : Affectation du résultat
  14. Budget Primitif Annexe « Les Grands Prés » : Vote du Budget
  15. Budget Primitif Annexe « Photovoltaïque » : Affectation du résultat
  16. Budget Primitif Annexe « Photovoltaïque » Vote du Budget