De  
  à  

Depuis le 1er juillet 2022 et la “réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements”, retrouvez ci-dessous, et pour chaque séance du conseil municipal, la liste des délibérations examinées et le procès verbal associé. Avant cette date, accédez aux archives des comptes-rendus des séances.

Les délibérations votées et contrôlées par la Préfecture de Charente-Maritime sont disponibles dans notre rubrique “Affichage légal numérique”.

Compte-rendu du CM 16.11.23

Date de parution : le mercredi 20 décembre 2023
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 novembre 2023

Compte-rendu CM 12.10.23

Date de parution : le mercredi 22 novembre 2023
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2023

Liste des délibérations examinées – CM 12.10.23

Date de parution : le mardi 17 octobre 2023
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Présentation des décisions du Maire – Délibération approuvée Signature d’une convention d’échanges partenariaux sécurisés avec la Police Nationale – Délibération approuvée Approbation du principe de recours à 5 délégations de service public : sous-traitance d’exploitation de la concession du littoral, plage de...

Compte-rendu du CM du 14.09.23

Date de parution : le lundi 16 octobre 2023
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 14 septembre 2023

Liste des délibérations CM 14.09.23

Date de parution : le vendredi 15 septembre 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du jeudi 14 septembre 2023 DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Présentation des décisions du Maire – Délibération approuvée AFFAIRES GENERALES / MOYENS GENERAUX – N.NIVAULT Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe au sein du pôle...

Compte-rendu CM 29.06.23

Date de parution : le vendredi 15 septembre 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 29 juin 2023

Liste des délibérations examinées CM 29.06.23

Date de parution : le mercredi 05 juillet 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 29 juin 2023 DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Présentation de l’audit des satellites par le cabinet ENERGEIA CONSEIL – Délibération approuvée 2. Présentation des décisions du Maire – Délibération approuvée 3. Attribution de mandat de maitrise...

Compte-rendu CM 25.05.23

Date de parution : le mercredi 05 juillet 2023
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2023  

Conseil Municipal du 29 juin 2023

Date de parution : le jeudi 22 juin 2023
Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juin 2023 Une minute de silence sera observée, en mémoire de M. Jean-Claude PARAGE, Maire d’Aytré de 1971 à 1989, Décédé le 9 juin 2023 ***   DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Présentation de l’audit des satellites par...