DEL05_CM211124 – Convention partenariat CPTS
- 05 - Annexe 04_convention CPTS Aunis Sud - Commune Aytré (302,96 Ko, pdf)
- DEL05_Signature convention partenariat CPTS (220,10 Ko, pdf)
Délibération n°05 : Signature d’une convention de partenariat entre la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Aunis Sud (CPTS) et la Ville d’Aytré
DEL04_CM211124 – Charte européenne égalité femmes hommes vie locale
- 04 - Annexe03_Egalité Femmes_Hommes_Charte version française (639,63 Ko, pdf)
- DEL04_Signature Charte égalité Femmes Hommes (148,27 Ko, pdf)
Délibération n°04 : Signature de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
DEL03_CM211124 – Décisions du Maire
Délibération n°03 : Présentation des décisions du Maire
DEL02_CM211124 – Nouvelle tarification DSP_Accueil périscolaire et loisirs SLEP
Délibération n°02 : Nouvelle tarification DSP pour l’accueil périscolaire et de loisirs de la SLEP à partir du 01/01/25
DEL01_CM211124 – Bilan 2023 de la SLEP
Délibération n°01 : Bilan 2023 de la SLEP
Liste délibérations examinées CM 21.11.24
Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2024