Autorisation de voirie 24-AV-0374 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre les travaux
DEL16_CM211124 –
- 13.14.16 - Annexe 10_Tableau des effectifs (206,86 Ko, pdf)
- DEL16_Augmentation temps de travail emploi permanent adjoints adm_Pôle population (137,32 Ko, pdf)
Délibération n°16 : Augmentation du temps de travail d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs – Pôle population
DEL15_CM211124 – Instauration indemnité spéciale fonction et engagement professionnel Police
- 13.14.16 - Annexe 10_Tableau des effectifs (206,86 Ko, pdf)
- DEL15_Instauration indemnité spéciale fonction engagement professionnel Police Municipale (385,16 Ko, pdf)
Délibération n°15 : Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement professionnel pour la filière Police
DEL14_CM211124 – Création poste permanent rédacteur – Pôle ressources
- 13.14.16 - Annexe 10_Tableau des effectifs (206,86 Ko, pdf)
- DEL14_Création poste permanent rédacteur_pôle ressources (131,58 Ko, pdf)
Délibération n°14 : Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des rédacteurs – Pôle Ressources
DEL13_CM211124 – Création emploi contractuel_pôle technique
- 13.14.16 - Annexe 10_Tableau des effectifs (206,86 Ko, pdf)
- DEL13_Création emploi contractuel technicien_pôle technique (142,32 Ko, pdf)
Délibération n°13 : Création d’un emploi contractuel dans le cadre d’emploi des techniciens sur le fondement de l’article l332-14 du code général de la fonction publique – vacance temporaire d’emploi dans l’attente d’un recrutement d’un fonctionnaire – Pôle Technique
DEL06_CM211124 – Adhésion convention-cadre missions facultatives CNFPT17
- 12 - Annexe09_convention cadre du CDG 17 (536,83 Ko, pdf)
- DEL12_Adhésion convention cadre missions facultatives CNFPT17 (160,59 Ko, pdf)
Délibération n°12 : Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime
DEL11_CM211124 – Participation employeur mutuelle santé labellisation
Délibération n°11 : Participation de l’employeur à la mutuelle santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
DEL10_CM211124 – Instauration forfait mobilité durable
Délibération n°10 : Instauration du forfait mobilité durable
DEL09_CM211124 – Attribution subventions aux assos et autres organismes
- 09 - Annexe08_Echéancier SUBVENTIONS mairie 21-11-2024 (105,46 Ko, pdf)
- DEL09_Attribution subvention CCAS (161,71 Ko, pdf)
Délibération n°09 : Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes – Budget Primitif Principal
DEL08_CM211124 – Admission non-valeur créances irrecouvrables et reprise provisions
- 08 - Annexe 07_admission en non valeur 2023 (837,94 Ko, pdf)
- DEL08_Admission non valeur créances irrecouvrables et reprise provisions (151,58 Ko, pdf)
Délibération n°08 : Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et reprise de provisions
DEL07_CM211124 – DM3 – Budget principal mairie 2024
- 07 - ANNEXE06_ DM3 simplifiée du Budget Principal Mairie (71,45 Ko, pdf)
- 07 - Pages signatures (179,48 Ko, pdf)
- DEL07_DM3_Budget Principal Mairie (145,13 Ko, pdf)
Délibération n°07 : Décision Modificative n°3 – Budget Principal Mairie 2024
DEL06_CM211124 – Convention partenariat festival l’Horizon fait le mur
- 06 - Annexe05_Convention_Ville_Horizon_fait_le_mur (332,21 Ko, pdf)
- DEL06_Signature convention partenariat festival Horizon fait le mur (114,62 Ko, pdf)
Délibération n°06 : Signature d’une convention de partenariat et d’objectifs pour la 2ème édition du festival « l’Horizon fait le mur »