Arrêté municipal 161-2024 portant distribution de broyats de bois le 23/11/2024
Convocation_ordre du jour CM 21.11.24
ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ
Bilan 2023 relatif à la Délégation de Service Public (DSP) d’accueil de loisirs et périscolaire 2021-2024 de la SLEP
Nouvelle tarification DSP pour l’accueil périscolaire et de loisirs de la SLEP à partir du 01/01/2025
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
Présentation des décisions du Maire
Signature de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
SOLIDARITÉS, LOGEMENT SOCIAL – MC. MILLAUD
Signature d’une convention de partenariat entre la Communauté Professionnelle territoriale de santé Aunis Sud (CPTS) et la Ville d’Aytré
CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE
Signature d’une convention de partenariat et d’objectifs (Festival l’Horizon fait le mur)
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
Décision Modificative n°3 – Budget Principal Mairie 2024
Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et reprise de provisions
Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes – Budget Primitif Principal
Instauration du forfait mobilité durable
Participation de l’employeur à la mutuelle santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
D54_2024 – Attribution marché entretien espaces verts
Décision n°54_2024 : Attribution du marché d’entretien des espaces verts
D55_2024 – Attribution marché exécution graphique magazine
Décision n°55_2024 : Attribution du marché d’exécution graphique bimestrielle du magazine municipal
D56_2024 – Don de broyats bois
Décision n°56_2024 : Aliénation de gré à gré – don de broyats de bois
AG 20-2024 Arrêté portant délégation de signature pour l’engagement des dépenses à des responsables de services communaux – Sylvie BRECL – Direction Générale
Arrêté portant délégation de signature pour l’engagement des dépenses à des responsables de services communaux – Sylvie BRECL – Direction Générale
D53_2024 – Attribution marché réfection parements église
Décision n0 53_2024 : Attribution du marché de réfection des parements de l’église
Dispositions temporaires – Police de la circulation et du stationnement pour l’organisation de la cérémonie du 11 novembre 2024
D47_2024 : Dde sub fond de concours énergies renouvelables
Décision n°47_2024 : Demande de subvention au titre du fond de concours pour encourager et soutenir les communes à équiper leur patrimoine bâti d’installations d’énergies renouvelables
D48_2024 : Dde sub DETR/DSIL rénovation énergétique Georges Brassens
Décision n°48-2024 : Demande de subvention au titre du DETR/DSIL : réhabilitation, rénovation énergétique de la salle Georges Brassens
D52_2024 : Dde sub FIPD pour PPMS
Décision n°52_2024 : Demande de subvention FIPD pour les systèmes d’alerte dans les écoles – PPMS
AG 21-2024 Arrêté portant autorisation de remplacement du dispositif publicitaire par un mobilier déroulant – 2 rue Léonard de Vinci
Arrêté portant autorisation de remplacement du dispositif publicitaire par un mobilier déroulant – 2 rue Léonard de Vinci