Délibération n°06 CM 26.06.25 : Création d’un poste d’ATSEM
Délibération n°06 : Création d’un poste d’ATSEM
Délibération n°05 CM 26.06.25 : Création poste permanent Adj. adm. pôle population
- Annexe08_Tableau des effectifs (274,92 Ko, pdf)
- DEL05_Création poste Adj. adm. poôle population (121,98 Ko, pdf)
Délibération n°05 CM 26.06.25 : Création d’un poste permanent dans le cadre des adjoints administratifs au pôle population
Délibération n°4 du CM 26.06.25 : Tarification AOT domaine public commercial
- DEL04_Tarif AOT domaine public commercial (251,56 Ko, pdf)
- DEL02_Tarification AOT commerciale (249,56 Ko, pdf)
Délibération n°4 : Tarification des Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public commercial
Délibération n° 03 du CM 26.06.25 : Procès-verbal de remise d’ouvrages cyclables et routiers par la CDA de La Rochelle
- DEL03_PV remise pistes cyclables par CDA (135,35 Ko, pdf)
- Annexe05_PV Aytré_Puits Doux (292,19 Ko, pdf)
- Annexe05bis_v DulinRue de Roux Plan (675,50 Ko, pdf)
- Annexe06_PV remise douvrages Aytre_vaurie (345,13 Ko, pdf)
Délibération n°03 : Procès-verbal de remise d’ouvrages cyclables et routiers par la CDA de LA Rochelle
Arrêté Municipal numéro 72-2025 portant interdiction de la consommation d’alcool et possession de cannettes ou de bouteilles d’alcool ouvertes, dans certains lieux publics
Délibération n°02 du CM.26.06.25 : Décisions du Maire
Délibération n°02 du CM du 26.06.25 : Présentation des décisions du Maire
Délibération n°01 du CM du 26.06.25 : Approbation compte-rendu de la SPL 17 – La Courbe
- DEL01_Approbation du CR dactivités SPL 17 pour La Courbe (120,24 Ko, pdf)
- Annexe01_La Courbe_bilan CRAC (1 014,79 Ko, pdf)
- Annexe02_La Courbe_Tableau des dépenses au 31122024 (847,75 Ko, pdf)
- Annexe03_La Courbe_Note conjoncture (1,82 Mo, pdf)
Délibération n°01 : Approbation du compte-rendu d’activité de la Société Publique Locale (SPL) Charente-Maritime pour l’opération d’extension du groupe scolaire de La Courbe
Délibération 10 du CM 26.06.25 : Avis modif 2 du PLUi
Délibération n° 10 : Avis de la commune sur le projet de modification de droit commune n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal( PLUi)
PROCES VERBAL CM 15.05.25
Liste délibérations CM 26.06.25
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
Approbation du compte-rendu d’activité de l’opération d’extension du groupe scolaire de La Courbe – Intervention de la SEMDAS Délibération approuvée
Présentation des décisions du Maire Délibération approuvée
DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
Procès-verbal de remise d’ouvrages cyclables et routiers par la CDA de La Rochelle Délibération approuvée
Tarification des Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public commercial Délibération approuvée
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs au pôle population Délibération approuvée
Création d’un poste d’ATSEM Délibération approuvée
Revalorisation de la tarification de la Taxe Locale sur le Publicité Extérieure (TLPE) Délibération approuvée
Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et reprise de provisions Délibération approuvée
Constatation d’extinction de créances et reprise de provision Délibération approuvée
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET
Avis de la commune sur le projet de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Délibération approuvée
Ordre du jour du CM 10.07.25
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
Représentation des décisions du Maire
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET
Acquisition des parcelles cadastrées section AO n° 1222 et 1223 sises Evariste Poitevin, pour régularisation et classement dans le domaine public communal
Cession au Département 17, à l’euro symbolique, de la parcelle cadastrée section AT n° 323 sise « Les Combes Ouest »
Signature d’une convention tripartite de veille foncière et de réalisation pour le développement urbain du secteur des Cottes Mailles
Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme au nom d’un adjoint
ÉDUCATION, PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – L. BOURDIER
Signature d’une convention de participation, entre communes, aux frais de scolarité pour les enfants ayant demandé une dérogation scolaire
CULTURE ET ÉQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE
Tarification de location du grand studio et du petit studio de l’espace Jean Macé
Mise en place d’une gratuité pour les spectacles en faveur des agents de la Ville et du CCAS
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
Modification de la convention générale entre la Ville et le CCAS
Signature d’une convention de mutualisation Ville/CCAS
Autorisation donnée à M. le Maire pour signer les conventions de financement relatives aux subventions attribuées à la Ville par les partenaires financeurs
Définition des modalités d’amortissement des immobilisations et subventions (M57)
Signature de la convention de partenariat pour la mise en concurrence pour la souscription d’un contrat de prévoyance maintien de salaire des agents territoriaux
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints techniques (pôle CCE)
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs (pôle Ressources)Décision modificative n° 1 du budget principal Mairie 2025
VIE ASSOCIATIVE, CITOYENNETÉ, SPORT – A. MORLIER
Signature d’une convention de prise en charge des frais de rénovation de 4 courts de tennis entre le club de tennis d’Aytré et la mairie d’Aytré