AG 17-2024 Arrêté portant délégation de fonction d’officier d’état civil à Mélanie DELACOURT
Arrêté portant délégation de fonction d’officier d’état civil à Mélanie DELACOURT
AG 16-2024 Arrêté portant délégation pour légalisation de signature – Amélie GLORIES
Arrêté portant délégation pour légalisation de signature – Amélie GLORIES
87-2024 Dispositions temporaires portant interdiction de circulation et de stationnement sur le parking de l’Eglise, du vendredi 26 et samedi 27 juillet 2024 dans le cadre du festival « L’horizon fait le mur »
79-2024 Dispositions permanentes portant réglementation de la circulation chemin de Varaize
CM11.07.24_DEL07_Modification statuts SDEER
Del07 : Avis du Conseil Municipal sur la modification des statuts du SDEER
CM11.07.24_DEL06_Tarification AOT domaine public non-commercial
- Annexe 06 Tableau des effectifs (207,57 Ko, pdf)
- DEL06 Tarification AOT domaine non commercial (156,50 Ko, pdf)
Del06 : Mise à jour de la tarification des AOT Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public non-commercial
CM11.07.24_DEL05_Création emploi agent de maitrise contractuel
- Annexe 06 Tableau des effectifs (207,57 Ko, pdf)
- DEL05 Création poste agent maitrise contractuel (128,11 Ko, pdf)
Del05 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des agents de maitrise et autorisant le recrutement d’un contractuel sur le fondement de l’article l332-14 du code général de la fonction publique vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire
CM11.07.24_DEL04_Création poste attaché_Pôle Ressources
- Annexe 06 Tableau des effectifs (207,57 Ko, pdf)
- DEL04 Création poste attaché Pôle Ressources (105,82 Ko, pdf)
Del04 : Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des attachés au Pôle Ressources
CM11.07.24_DEL03_Création poste adjoint patrimoine_Pôle CCE
- DEL03 - Annexe 06 Tableau des effectifs (207,57 Ko, pdf)
- DEL03 Création poste adjoint patrimoine Pôle CCE (107,81 Ko, pdf)
Del 03 : Création d’un poste permanent dans le cadre d’emplois des adjoints du patrimoine au Pôle CCE
CM11.07.24_DEL02 – Décisions du Maire
Del 02 : Présentation des décisions du Maire
CM11.07.24_DEL01_Rapport DSP gestion accueils de loisirs et périscolaires
- DEL01 Rapport DSP accueils de loisirs et périscolaires (115,18 Ko, pdf)
- DEL01 - Annexe 01 Rapport présentation 2 DSP 2024 gestion_accueil_de_loisirs (266,85 Ko, pdf)
- DEL01 - Annexe 02 Contrat de DSP (438,07 Ko, pdf)
- DEL01 - Annexe 03 Plans (347,31 Ko, pdf)
DEL01 : Rapport de présentation du renouvellement de la Délégation de Service Public (DSP)
AG 14-2024 Arrêté portant nomination d’un mandataire suppléant de la régie « médiathèque »
Arrêté portant nomination d’un mandataire suppléant de la régie « médiathèque »