Arrêté municipal n° 58-2024 portant organisation de la cérémonie du 14 juillet 2024
AG 15_2024 : approbation PCS
Arrêté n° 15_2024 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
D30_2024 : indemnités sinistres versées par PILLIOT
Décision n° 30_2024 : Acceptation de versement d’indemnités de sinistres par la compagnie PILLIOT
D29_2024 : Marché gardiennage et contrôle des accès
Décision n° 29_2024 : Attribution du marché de prestations de gardiennage et de contrôle des accès
AG 15-2024 Arrêté portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Arrêté portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde
CM20.06.24_DEL06 – TLPE 2025
CM20.06.24_DEL06 : Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour 2025
CM20.06.24_DEL05 – Mise à jour Tableau des effectifs
CM20.06.24_DEL05 : Mise à jour du tableau des effectifs
CM20.06.24_DEL04 – Création poste permanent rédacteur pôle CCE
- Annexe 02_Tableau des effectifs (217,51 Ko, pdf)
- DEL04_Création poste rédacteurs_CCE (115,80 Ko, pdf)
CM20.06.24_DEL04 : Création d’un poste permanent
CM20.06.24_DEL03 – Création poste agent police municipale
CM20.06.24_DEL03 : Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des agents de la police municipale au pôle Sécurité
CM20.06.24_DEL02 – Tarifs AOT domaine public commercial
CM20.06.24_DEL02 : Tarification des Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public commercial
CM20.06.24_DEL01 – Décisions du Maire
CM20.06.24_DEL01 : Décisions du Maire
D28_2024 : Décision budgétaire_virement de crédit_fongibilité des crédits
- D28_2024 - Annexe (206,17 Ko, pdf)
- D28_2024 - Décision budgétaire virement crédit de chapitre à chapitre fongibilité (80,14 Ko, pdf)
Décision n°28 : Décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre au titre de la fongibilité des crédits