Dispositions permanentes portant création d’une zone de rencontre et modification du sens de la circulation dans la rue des Réaux et la rue Jean Jaurès
DEL07_CM_10.10.24 – Convention service information accueil logement social
- 07 - Annexe10_Projet_convention_SIAD_agglo_LR_septembre_2024 (925,59 Ko, pdf)
- DEL07 - Convention SIAD logement social (191,11 Ko, pdf)
Délibération n°07 : Signature d’une convention relative au service d’information et d’accueil des demandeurs de logement social
DEL06_CM_10.10.24 – Budget primitif principal_subventions aux associations
DEL05_CM_10.10.24 – Création poste adjoint administratif
- 05 - Annexe_8_Tableau des effectifs (248,37 Ko, pdf)
- DEL05 - Création poste adjoint administratif (121,87 Ko, pdf)
Délibération n°05 : Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs
DEL04_CM_10.10.24 – Contrat apprentissage
Délibération n°04 : Recours au contrat d’apprentissage
DEL03_CM_10.10.24 – Transfert compétence recharge électriques au SDEER
- 03 - Annexe07_SDEER_ courrier CDA_IRVE (768,73 Ko, pdf)
- DEL03 - Transfert compétence infrastructure recharge véhicules électriques au SDEER (129,53 Ko, pdf)
Délibération n°03 : Transfert au SDEER de la compétence « infrastructure de recharge de véhicules électriques (IRBE)
DEL02_CM_10.10.24 – Décisions du Maire
Délibération n°02 : Décisions du Maire
DEL01_CM10.10.24 – 5ème lot DSP concession littoral
- 01 - Annexe_1_Rapport de présentation DSP 2025 2029 5eme lot (389,11 Ko, pdf)
- 01 - Annexe_2_Charte architecturale DSP 2025-2029 (389,11 Ko, pdf)
- 01 - Annexe_3_Plan 1 (262,65 Ko, pdf)
- 01 - Annexe_4_Plan 2 (221,40 Ko, pdf)
- 01 - Annexe_5_Dates prévisionnelles CM pour Responsables (119,51 Ko, pdf)
- DEL01 - Approbation DSP littoral 5ème lot (148,28 Ko, pdf)
Délibération n°01 : Choix du mode de gestion de la concession du littoral, plage de Platin : approbation du principe de recours à une délégation de service public pour le 5ème lot à pourvoir
146-2024 Dispositions temporaires réglementant l’accès aux installations du complexe sportif le 18102024 de 14h00 à 16h00, à l’occasion d’une rencontre sportive scolaire solidaire envers l’association ELA.
D49_2024 – Décision budgétaire virement de crédit
- D49_2024 Décision budgétaire fongibilité des crédits 22024 (83,39 Ko, pdf)
- D49_annexe (274,43 Ko, pdf)
Décision n° 49_2024 : Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre au titre de la fongibilité des crédits n°2_2024
D50_2024 – Attribution marchés travaux aménagement salle multi-activités
Décision n°50_2024 : Attribution des marchés de travaux d’aménagement d’une salle multi-activités
D51_2024 – Attribution marchés travaux tous corps d’état
- D51_2024 Attribution marchés de travaux (113,55 Ko, pdf)
- D51_2024 - Annexe_Publication Sud ouest Charente Maritime 030724 (242,51 Ko, pdf)
- D51_2024 - Annexe_Registre des dépots (67,44 Ko, pdf)
Décision n°51_2024 : Attribution des marchés de travaux tous corps d’état