CM20.02.25_DEL05 – Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
- Annexe 05 - ROB 2025 (3,85 Mo, pdf)
- Annexe 06 - Etat annuel des indemnites perçues Elus municipaux 2024 (113,16 Ko, pdf)
- DEL05_DOB 2025 (143,69 Ko, pdf)
Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) après étude du rapport d’orientations budgétaires (ROB)
CM20.02.25_DEL04 – Souscription Marcoweb
- Annexe 04 - Marco_déliberation CDA (524,11 Ko, pdf)
- DEL04_Souscription Marcoweb avec CDA (116,41 Ko, pdf)
Souscription au logiciel métier pour les marchés publics « marcoweb » en partenariat avec la CdA
CM20.02.25_DEL03 – Convention cinémomètre
- Annexe 03 - Convention prêt cinémomètre (150,88 Ko, pdf)
- DEL03_Convention cinémomètre avec Périgny (103,34 Ko, pdf)
Signature d’une convention de location d’un cinémomètre auprès de la commune de Périgny
CM20.02.25_DEL02 – PCS mise à jour
Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : révision 2024
CM20.02.25_DEL01 – Décisions du Maire
01 – Présentation des décisions du Maire
D10_2025 – Entretien matériel cuisine pro
Décision n°10_2025 : Entretien de matériel de cuisine professionnelle
Décision 09_2025 : Avenant 1 lot 3 Marché aménagement salle multi activités espace jeux
Décision du Maire n°09_2025 : Avenant 1 du lot 3 du marché d’aménagement de la salle multi activités « espace jeux » de la médiathèque
Décision du Maire n° 08_2025 : Renouvellement adhésion 2025 Asso Les Maires pour la planète
Décision n°08_2025 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des Maires pour la planète, pour l’année 2025
CM 23.01.25 – DEL06 : autorisation du quart des crédits ouverts N-1
Délibération n°06 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent
CM 23.01.25 – DEL05 : Réduction pénalités entreprise
Délibération n° 05 : Réduction de pénalités pour l’entreprise LOPEZ (Chantier Jean Macé)
CM 23.01.25 – DEL04 : Convention Point Apport Volontaire (PAV) gestion des déchets
- Annexe 09 - Convention PAV (277,64 Ko, pdf)
- Annexe 10 - Tableau des indemnisation abords PAV (72,04 Ko, pdf)
- Annexe 11 - Délib_PAV CdA (2,68 Mo, pdf)
- DEL04 - Indemnisation financière gestion PAV Point Apport Volontaire (117,70 Ko, pdf)
Délibération n° 04 : Mise en place d’une indemnisation financière pour la gestion des dépôts aux abords des points d’apport volontaire (PAV) communautaires via une convention avec la CDA
CM 23.01.25 – DEL03 : Convention capture, transport animaux errants
- Annexe 05 - Projet de délib. CC (134,45 Ko, pdf)
- Annexe 06 - Projet convention fourrière animale (281,29 Ko, pdf)
- Annexe 07 - Attestation RC_Fourrière animale (259,50 Ko, pdf)
- DEL03 - Convention capture animaux errants cda (156,03 Ko, pdf)
Délibération n°03 : Prestation de capture et de transport des animaux errants, par la fourrière animale communautaire via une convention avec la CDA dans le cadre de son pacte fiscal et financier