Arrêté n°32-2025 portant organisation de la cérémonie du 8 mai 2025.
Arrêté portant organisation du festival « l’Horizon fait le mur » du vendredi 18 et samedi 19 juillet 2025.
Arrêté municipal n°30-2025 portant organisation de « La grande soirée rétro » dans le parc Jean Macé le 12 juillet 2025
D20_2025 : Suppression de la régie droit de place
Décision du Maire n° 20_2025 : suppression de la régie droit de place
D74_2024 : Création régie culture et évènementiel
Décision du Maire n° 74_2024 : Création de régie culture et évènementiel
D21_2025 : Sortie inventaire 2 caméras piéton
Décision du Maire n° 21_2025 : Sortie inventaire 210024 – 2 caméras piéton
D22_2025 : Consignation 400 000€ Caisse des Dépôts et Consignations suite préemption 72/2024 av. Salengro
Décision du Maire n° 22_2025 : Consignation de la somme de 400 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations à la suite de la décision de préemption n° 72/2024 en date du 17/12/24 portant acquisition du bien immobilier cadastré section BM n° 41 sis 44 avenue Roger Salengro, préemption effectuée au prix de la DIA n° 01702824163 réceptionné le 3 octobre 2024
D18_2025 : Attribution marché entretien locaux communaux et CCAS
Décision du Maire n° 18_2025 : Attribution marché entretien des locaux communaux et du CCAS
D17_2025 : Agir en justice en défense – Amendes administratives
Décision du Maire n° 17_2025 : Décision d’agir en justice en défense des intérêts de la Commune devant le Tribunal Administratif – Affaires SAS A’RE PLOMBERIE, BUCELLONI, MILLON DAVID, GUEYE, CARIOU, CREPIN, PECAULT, SCALA, REICHHARDT et CHADI contre Commune
Décision 19_2025 : Reconduction contrat – marché fourniture denrées alimentaires
Décision du Maire n° 19_2025 : Reconduction du contrat – Marché de fourniture de denrées alimentaires
DEL23 : Tarification occupation non commerciale domaine public
- Annexe 16 - Délib_LR_ODP (93,14 Ko, pdf)
- Annexe 17 - D10CM23.05.24_Révision tarification ODP (150,11 Ko, pdf)
- DEL23 - Révision tarification occupation domaine public non commerciale (176,58 Ko, pdf)
Délibération n°23 du Conseil Municipal du 27.03.25 : Révision de la tarification de l’occupation du domaine public
DEL22 : Chemin de Ronflac convention avec La Jarne
- DEL22 - Convention La Jarne Chemin de Ronflac (117,41 Ko, pdf)
- Annexe 15 - Convention La Jarne_Chemin de Ronflac (229,37 Ko, pdf)
Délibération n°22 du Conseil Municipal du 27.03.25 : Remise en état du chemin de Ronflac entre Aytré et La Jarne par la signature d’une convention de groupement de commandes