Autorisation de voirie 25-AV-0191 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre les travaux
Arrêté temporaire 25-AT-0163 portant réglementation du stationnement
Autorisation de voirie 25-AV-0190 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre les travaux
Arrêté portant mise à disposition du public de la demande de permis d’aménager n°01702825 00001 relatif à la requalification du Sentier Littoral de la Commune d’Aytré
ODJ – CONSEIL MUNICIPAL 26.06.25
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
Approbation du compte-rendu d’activité de l’opération d’extension du groupe scolaire de La Courbe – Intervention de la SEMDAS –
Présentation des décisions du Maire
DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
Procès-verbal de remise d’ouvrages cyclables et routiers par la CDA de La Rochelle
Tarification des Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public commercial
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs au pôle population
Création d’un poste d’ATSEM
Revalorisation de la tarification de la Taxe Locale sur le Publicité Extérieure (TLPE)
Admission en non-valeur de créances irrecouvrables et reprise de provisions
Constatation d’extinction de créances et reprise de provision
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET
Avis de la commune sur le projet de modification de droit commun n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Décision du Maire n°43_2025 : Attribut° lot 1 « démolition gros œuvre » marché travaux complexe sportif
Décision du Maire n°43_2025 : Attribution du lot 1 « démolition gros œuvre » pour le marché de travaux de réhabilitation d’une habitation en une salle associative / complexe sportif
Décision du Maire n°44_2025 : Attribut° lot 1A « désamiantage » marché travaux complexe sportif
Décision du Maire n°44_2025 : Attribution du lot 1A « désamiantage » pour le marché de travaux de réhabilitation d’une habitation en une salle associative / complexe sportif
Décision du Maire n°45_2025 : Attribut° lot2 Bardage ITE marché travaux complexe sportif
Décision du Maire n°45_2025 : Attribution du lot 2 « bardage ITE » pour le marché de travaux de réhabilitation d’une habitation en une salle associative / complexe sportif
Décision du Maire n°42_2025 : Attribution lot3 marché travaux complexe sportif
Décision du Maire n°42_2025 : Attribution du lot 3 pour le marché de travaux de réhabilitation d’une habitation en une salle associative / complexe sportif
Décision du Maire n°41_2025 : Attribut° lot4 marché travaux complexe sportif
Décision du Maire n°41_2025 : Attribution du lot 4 pour le marché de travaux de réhabilitation d’une habitation en une salle associative / complexe sportif
Décision du Maire n°40_2025 : Attribution lot5 marché travaux complexe sportif
Décision du Maire n°40_2025 : attribution du lot5 pour le marché de travaux de réhabilitation d’une habitation en une salle associative / complexe sportif
Décision du Maire n°39_2025 : Attribution du lot6 pour le marché de travaux de réhabilitation d’une habitation en une salle associative / complexe sportif
Décision du Maire n°39_2025 : Attribution du lot 6 pour le marché de travaux de réhabilitation d’une habitation en une salle associative / complexe sportif