CM10.07.25-DEL13_Convention partenariat concurrence contrat prévoyance maintien salaire agents
- DEL13 Covention partenariat étude contrat prévoyance maintien salaire (165,35 Ko, pdf)
- Annexe 11 - Convention_Garantie Maintien salaire (186,70 Ko, pdf)
Del13 : Signature de la convention de partenariat pour la mise en concurrence pour la souscription d’un contrat de prévoyance maintien de salaire des agents territoriaux
CM10.07.25-DEL12_Amortissement des immobilisations et subventions
- Annexe 10 Tableau durées d'amortissements (559,74 Ko, pdf)
- DEL12 Modalités amortissement immos et subs (213,05 Ko, pdf)
Del12 : Définition des modalités d’amortissement des immobilisations et subventions (M57)
CM10.07.25-DEL09_Modif.Convention générale Ville et CCAS
- Annexe 07 Convention générale ville ccas MISE A JOUR (184,62 Ko, pdf)
- Annexe 08 Convention de mutualisation CCAS VILLE (190,01 Ko, pdf)
- DEL09 Modification convention générale Ville et CCAS (132,82 Ko, pdf)
Del09 : Modification de la convention générale entre la Ville et le CCAS
CM10.07.25-DEL08_Gratuité spectacles pour agents Ville et CCAS
Del08 : Mise en place d’une gratuité pour les spectacles en faveur des agents de la Ville et du CCAS
CM10.07.25-DEL07_Tarification studios Espace Jean Macé
Del07 : Tarification de location du grand et petit studios de l’espace Jean Macé
CM10.07.25-DEL05_Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme au nom d’un adjoint
DEL05_Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme au nom d’un adjoint
CM10.07.25-DEL04_Convention réalisation dév. urbain Cottes Mailles
- Annexe 04 Projet convention veille Aytré TRIPARTITE Annule et remplace (774,12 Ko, pdf)
- DEL04 Convention tripartite veille foncière Cottes Mailles (146,71 Ko, pdf)
Del04 : Signature d’une convention tripartite de veille foncière et de réalisation pour le développement urbain du secteur des Cottes Mailles
AM 82-2025 portant autorisation de travaux de nuit voies SNCF. Dérogation aux dispositions de l’arrêté interministériel du 17 avril 2023 relatif a la prévention des risques liés au bruit. Travaux de ripage de voies/caténaires au niveau des courbes de la ligne NIORT LA ROCHELLE du 12/08/2025 au 19/09/2025
CM10.07.25-DEL03_Cession au Département17 parcelle
- Annexe 03 Cession au département demande et plan (217,72 Ko, pdf)
- DEL03 Cession au CD17 parcelle Les Combes Ouest (126,90 Ko, pdf)
DEL03 : Cession au Département 17, à l’euro symbolique, de la parcelle cadastrée section AT n°323 sise « Les Combes Ouest »
CM10.07.25-DEL02_Acquisition parcelles sises Evariste Poitevin
- Annexe 02 Plan acquisition AO 1222 et 1223 (134,62 Ko, pdf)
- DEL02 Acquisition parcelle Evariste Poitevin (120,05 Ko, pdf)
DEL02 : Acquisition des parcelles cadastrées section AO n°1222 et 1223 sises Evariste Poitevin, pour régularisation et classement dans le domaine public communal
CM10.07.25-DEL01_Décisions du Maire
DEL01 : Présentation des décisions du Maire
D56_2025 Décision d’attribution du marché de réfection de la voirie chemin de Ronflac – emprise Aytré
Décision d’attribution du marché de réfection de la voirie chemin de Ronflac – emprise Aytré