Décision Maire 69_2025 : Décision budgétaire virement crédit fongibilité
- D69_2025 Annexe Décision budgétaire (131,72 Ko, pdf)
- D69_2025 Décision budgétaire Fongibilité des crédits 1 (79,26 Ko, pdf)
Décision du Maire n°D69_2025 : Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre au titre de la fongibilité des crédits n°1 2025
Décision Maire n° 71_2025 : Attribution marché fourniture tickets restaurant
- D71_2025 - Attribution tickets restaurant (74,34 Ko, pdf)
- D71_2025 Annexe_acte dengagement signé (309,63 Ko, pdf)
- D71_2025 Annexe_AE titres restaurants (274,02 Ko, pdf)
- D71_2025 Annexe_Avis publicité BOAMP (473,05 Ko, pdf)
- D71_2025 Annexe_CCP titres restaurants (410,36 Ko, pdf)
- D71_2025 Annexe_info rejet à swiel signée (76,51 Ko, pdf)
- D71_2025 Annexe_info rejet edenred (97,58 Ko, pdf)
- D71_2025 Annexe_invitation CAO (57,68 Ko, pdf)
- D71_2025 Annexe_notification signée (174,51 Ko, pdf)
- D71_2025 Annexe_RC titres restaurants (289,61 Ko, pdf)
- D71_2025 Annexe_rejet edenred (2) (138,18 Ko, pdf)
- D71_2025 Annexe_rejet swile (138,57 Ko, pdf)
Décision du Maire n°72_2025 : Décision d’attribution lot unique du marché de fourniture des tickets restaurant
AG 32_2025 Arrêté portant délégation de signature pour la légalisation de signature à des agents communaux – A. GLORIES
Arrêté portant délégation de signature pour la légalisation de signature à des agents communaux – A. GLORIES
AG 31_2025 portant délégation de fonctions d’officier d’état civil à un agent communal – A. GLORIES
Arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil à un agent communal – A. GLORIES
Décision du maire 65_2025 : sortie inventaire débroussailleuse
Décision du Maire n° 65_2025 : Sortie inventaire de la débroussailleuse AGRAM ACROB 500
Décision 67_2025 : Protection fonctionnelle agent municipal
Décision du Maire n°67_2025 : Prise en charge de la protection fonctionnelle agent municipal
Décision 64_2025 : Protection fonctionnelle agent municipal
Décision du Maire n°64_2025 : Prise en charge de la protection fonctionnelle d’un agent municipal
D68_2025 : Choix avocat contestation SCOT
Décision du Maire n°68_2025 : Choix de l’avocat pour la défense de la commune dans le cadre de la contestation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
AG 33_2025 Arrêté portant refus d’installation d’un dispositif supportant de la publicité Rue des Cottes Mailles
Arrêté portant refus d’installation d’un dispositif supportant de la publicité Rue des Cottes Mailles
Décision du Maire 66_2025 : Abroge et remplace D12 marché contrôles
Décision du Maire n°66_2025 : Abroge et remplace la décision d’attribution du marché des contrôles règlementaires – Lot 1
Décision du Maire 61_2025 : Don de livres
Décision du Maire n°61_2025 : Don de livres à destination de la médiathèque municipale Elsa Triolet
Décision du Maire 60_2025 : Don de livre à la médiathèque Elsa Triolet
Décision du Maire 60_2025 : Don de livre à la médiathèque Elsa Triolet