DEL07 : Acquisition parcelle piste cyclable_sentier littoral
- Annexe 06 - Plan_BD 13 sise rue des Claires (710,70 Ko, pdf)
- DEL07 - Acquisition parcelle piste cyclable sentier littoral (114,39 Ko, pdf)
Délibération n°07 du Conseil Municipal du 18.09.25 : Acquisition de la parcelle cadastrée section BD n°13 sise rue des Claires pour la création d’une piste cyclable – Projet de requalification du sentier littoral
DEL06 : Enquête publique Aménagements RD137 nord Angoulins sud Aytré
- Annexe 05 - Arrêté préfectoral (524,83 Ko, pdf)
- Annexe 05 - Plan général (756,51 Ko, pdf)
- DEL06 - Avis_Enquête publique_Aménagement RD137 nord angoulins sud aytré (158,96 Ko, pdf)
Délibération n°06 du Conseil Municipal du 18.09.25 : Avis d’enquête publique pour le projet d’aménagement
DEL05 : Réduction pénalités AGC SIGLAVER
Délibération n°05 du Conseil Municipal du 18.09.25 : Réduction de pénalités pour l’entreprise AGC SIGLAVER (chantier réhabilitation du bâtiment Jean Macé Lot 4 menuiseries extérieures-serrureries)
DEL04 : Convention partenariat UNAPEI, Ville, CCAS
- Annexe 04 - Convention ville Aytré Unapei17 (276,52 Ko, pdf)
- DEL04 - Convention UNAPEI (180,91 Ko, pdf)
Délibération n°04 du Conseil Municipal du 18.09.25 : Signature d’une convention de partenariat pour le déploiement du logo S3A entre l’UNAPEI17, la Ville et le CCAS d’Aytré
DEL03 : Désignation membre CIA de la CDA
- Annexe 03 - Courrier CDA_désignation membres CIA (603,56 Ko, pdf)
- DEL03 - Désignation membres CIA CDA (139,34 Ko, pdf)
Délibération n°03 du Conseil Municipal du 18.09.25 : Désignation d’un titulaire et d’une suppléante à la Commission Intercommunale d’Accessibilité (CIA) de la CDA
DEL02 : Convention mise à dispo locaux CCAS
- Annexe 02 - Projet convention de mise à disposition bâtiment CCAS (177,80 Ko, pdf)
- DEL02 - Convention locaux CCAS (120,16 Ko, pdf)
Délibération n°01 du Conseil Municipal du 18.09.25 : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux au CCAS
DEL01_CM18.09.25 : Décisions du Maire
Délibération n°01 du Conseil Municipal du 18.09.25 : Présentation des décisions du Maire
Liste délibérations CM 18.09.25
Liste des délibérations du Conseil Municipal 18.09.25
Décision Maire 70_2025 : Abroge remplace Marché contrôles réglementaires
Décision du Maire n°70_2025 : Abroge et remplace la décision d’attribution du marché des contrôles réglementaires – Lots n° 2, 3, 5 et 7
Décision Maire 72_2025 : Attribution lot unique marché exploitation installations thermiques fourniture énergie
Décision du Maire n°72_2025 : Attribution lot unique marché d’exploitation des installations thermiques et fourniture d’énergie
AG 35_2025 Abroge et remplace l’arrêté portant délégation de signature pour la légalisation de signature à des agents communaux – A. GLORIES
Abroge et remplace l’arrêté portant délégation de signature pour la légalisation de signature à des agents communaux – A. GLORIES
AG 34_2025 Abroge et remplace l’arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil à un agent communal – A. GLORIES
Abroge et remplace l’arrêté portant délégation de fonctions d’officier d’état civil à un agent communal – A. GLORIES