Décision du Maire 06_2026 : Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Petites Villes de France
Décision du Maire 06_2026 : Adhésion 2026 à l’association des Petites Villes de France (APVF)
Compte-rendu CM 15.01.26
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 janvier 2026
Liste délibérations examinées – CM 05.02.26
Liste des délibérations examinées :
AFFAIRES GÉNÉRALES, MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (Budget primitif principal) Délibération approuvée
Vote des taux communaux d’imposition (Budget primitif principal) Délibération approuvée
Attributions des subventions aux associations et autres organismes (Budget primitif principal) Délibération approuvée
Vote du Budget Primitif – Budget primitif principal « Mairie » Délibération approuvée
Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (Budget primitif annexe Les Grands Prés) Délibération approuvée
Vote du Budget Primitif – Budget primitif annexe « Les Grands Prés » Délibération approuvée
Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (Budget annexe Photovoltaïque) Délibération approuvée
Vote du Budget Primitif – Budget primitif annexe « Photovoltaïque » Délibération approuvée
Signature d’une convention de gestion de services entre la commune d’Aytré et la Communauté d’agglomération de La Rochelle dans le domaine des autorisations de changement d’usage des locaux d’habitation délivrées au nom de la Ville d’Aytré Délibération approuvée
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent dans le cadre d’emploi des techniciens (pôle technique) Délibération approuvée
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent dans le cadre d’emploi des rédacteurs (pôle ressources) Délibération approuvée
DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
Présentation des décisions du Maire Délibération approuvée
Approbation des nouveaux statuts de la Charente-Maritime Développement Délibération approuvée
DÉPLACEMENTS URBAINS – P. ROBIN
Approbation des nouveaux statuts du SDEER Délibération approuvée
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, ÉCOLOGIE, URBANISME – P. CUCHET
Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BI numéro 2 sise rue du Champ de Tir pour l’aménagement d’une passerelle Délibération approuvée
Annulation de la convention tripartite de veille foncière et de réalisation pour le développement urbain du secteur des Cottes Mailles Délibération approuvée
Pierre Loti principe de mise à l’enquête publique pour le déclassement du domaine public (Pierre Loti) Délibération approuvée
Délibération 15 : Acquisition parcelle rue du champ de Tir_Aménagement passerelle
- 15 - Annexe 13 - Plan cadastral (1,69 Mo, pdf)
- 15 - Annexe 13 a - Plan délimitation (101,30 Ko, pdf)
- DEL15 - Acquisition parcelle Section BI n° 2 sise rue du Champ de Tir (166,32 Ko, pdf)
Délibération n°15 : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BI n°2 sise rue du Champ de Tir pour l’aménagement d’une passerelle
Décision Maire 05_2026 : Adhésion CANUT
Décision du Maire n°05_2026 : Adhésion CANUT
Autorisation de voirie 26-AV-0046 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre les travaux rue Emile Combes et rue des Salines
Nécessaire à la réalisation de travaux sur le réseau de gaz.
Arrêté temporaire 26-AT-0035 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Emile Combes et rue des Salines
Nécessaire à la réalisation de travaux sur le réseau de gaz.
Autorisation de voirie 26-AV-0047 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre les travaux avenue Roger Salengro et rue du 14 juillet
Nécessaire à la réalisation de travaux sur le réseau électrique.
Arrêté temporaire 26-AT-0036 portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Roger Salengro et rue du 14 juillet
Nécessaire à la réalisation de travaux sur le réseau électrique.
Autorisation de voirie 26-AV-0048 portant permis de stationnement avenue Roger Salengro
Nécessaire au stationnement d’une benne du 29 janvier au 6 février.
Autorisation de voirie 26-AV-0010 portant permis de stationnement rue Jean Bart
Nécessaire au stationnement d’un camion de déménagement.
Autorisation de voirie 26-AV-0049 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre les travaux rue des Courlis et boulevard de la Mer
Nécessaire à la réalisation de travaux sur le réseau d’eaux usées.