Contrat d’apprentissage
La commune recourt à 4 contrats d’apprentissage à compter du 1er septembre 2022.
Création d’un poste d’adjoint technique
- DEL08_Création poste Adjoint Technique (105,92 Ko, pdf)
- DEL07_05 Annexe 5_Tableau des effectifs CM du 30 juin 2022 (212,51 Ko, pdf)
Création d’un poste d’adjoint technique et fermeture, corrélativement, d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet.
Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2cl
- DEL07_Création poste Adjoint administratif principal 2cl (109,51 Ko, pdf)
- DEL07_05 Annexe 5_Tableau des effectifs CM du 30 juin 2022 (212,51 Ko, pdf)
Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2cl à compter du 1er août.
Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2cl
- DEL06 - 2022 Création poste Adjoint technique principal 2 cl (117,49 Ko, pdf)
- DEL07_05 Annexe 5_Tableau des effectifs CM du 30 juin 2022 (212,51 Ko, pdf)
Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe, à temps complet. Et fermeture, corrélativement, d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet.
Création d’un poste d’ATSEM Principal de 1ère classe
- DEL05_Création poste ATSEM principal 1cl (101,66 Ko, pdf)
- DEL05 Annexe 5_Tableau des effectifs CM du 30 juin 2022 (212,51 Ko, pdf)
Création d’un poste du cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles à temps complet, suite à la validation d’une VAE d’un agent. Et fermeture, corrélativement d’un poste d’adjoint technique principale de 1ère classe à temps complet.
Admission en non-valeur des créances irrecouvrables et reprise de provisions
- DEL04 Annexe 4 liste des non valeurs 2022 (anonymisé) (101,87 Ko, pdf)
- DEL04_Admission en non valeur (118,89 Ko, pdf)
Apurement des comptes proposé de part la proposition du Trésorier Principal en admission en non-valeur d’un certain nombre de créances détenues par la commune, que dont la trésorerie n’est pas en mesure de recouvrer la dette.
Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes
- DEL03_Annexe 3 Subventions 2022 (142,82 Ko, pdf)
- DEL03_Vote attributions subventions assos (112,72 Ko, pdf)
Adoption d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 €, attribuée à l’association Avenir Rugbystique Aytrésien ARA.
Décision modificative n°1 – Budget Principal Mairie
- DEL02_DM1-Délibération (105,42 Ko, pdf)
- 02 - Annexe 2 - DM1 du Budget Principal Mairie VCM (184,32 Ko, pdf)
Ajustements budgétaires en fonctionnement et en investissement au Budget Primitif Principal 2022 de la commune.
Décision du maire – Conseil municipal du 30 juin 2022
Information des 3 décisions du Maire (mai et juin 2022) prises en vertu des compétences qui lui ont été déléguées par le conseil municipal.
AG 11-2024 Arrêté portant refus d’installation d’un dispositif supportant de la publicité (25 rue Le Verrier)
Arrêté portant refus d’installation d’un dispositif supportant de la publicité (25 rue Le Verrier)