Tableau des mouvements liste électorale principale
Tableau des mouvements liste électorale principale intervenue entre le 12 juin 2024 et le 23 février 2026.
DEL14_CM du 05.02.26 : Approbation statuts SDEER
- 14 - Annexe 12 - Statuts modifiés SDEER (271,83 Ko, pdf)
- DEL14 - Nouveaux Statuts SDEER (119,27 Ko, pdf)
Délibération n°14 du Conseil Municipal du 05.02.26 : Approbation des nouveaux statuts du SDEER
DEL12_CM du 05.02.26 : Décisions du Maire
Délibération n°12 du Conseil Municipal du 5 février 2026 : Présentation des décisions du Maire
DEL07_CM_05.02.26 : Reprise anticipée et affectation résultat Budget annexe Photovoltaïque
- 7- annexe 06 - EXCÉDENT BA PHOTOVOLT 2025 (151,72 Ko, pdf)
- DEL07 - Reprise anticipée résutlat prévisionnel et affectation résultat budget annexe photovoltaïque (132,39 Ko, pdf)
Délibération n°07 du Conseil Municipal du 05 février 2026 : Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (Budget annexe Photovoltaïque)
DEL05_CM_05.02.26 : Reprise anticipée et affectation résultat budget primitif annexe Les Grands Prés
- 5- NEW annexe 04 - EXCÉDENT BA GRANDS PRES 2025 (144,14 Ko, pdf)
- DEL05 - Reprise anticipée résultat prévisionnel affectation résultat budget annexe Les Grands Prés (133,22 Ko, pdf)
Délibération n°5 du Conseil Municipal du 05.02.26 : Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (Budget primitif annexe Les Grands Prés)
DEL03_CM_05.02.26 : Attributions subventions aux associations
- 3- Annexe 02 - délibération LISTE DES SUBVENTIONS 2026 (109,54 Ko, pdf)
- DEL03 - Attributions subventions aux associations (332,67 Ko, pdf)
Délibération n°03 du Conseil Municipal du 05.02.26 : Attributions des subventions aux associations et autres organismes (budget primitif principal)
DEL02_CM_05.02.26 : Vote des taux communaux d’imposition
DEL02_CM_05.02.26 :Vote des taux communaux d’imposition (Budget primitif principal)
DEL01_CM_05.02.26 : Reprise anticipée résultat prévisionnel affectation résultat_BP Principal
- 1- Annexe 01 - EXCÉDENT PRINCIPAL MAIRIE 2025 (197,95 Ko, pdf)
- DEL01-Reprise anticipée résultat prévisionnel et affectation résultat budget principal (142,61 Ko, pdf)
Délibération n°01 du Conseil Municipal du 05.02.26 : Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (budget primitif principal)
Modification du règlement du lotissement « Porte des Galiotes » du 25 septembre 1996
Arrêté temporaire 26-AT-0068 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Copernic
Nécessaire à la réalisation de travaux sur le réseau d’eau potable
Autorisation de voirie 26-AV-0085 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre les travaux rue Copernic
Nécessaire à la réalisation de travaux sur le réseau d’eau potable
Arrêté temporaire 26-AT-0067 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Massiottes
Nécessaire à la réalisation de travaux sur le réseau d’eau potable