Liste des délibérations CM du 26.02.26
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27/02/26
tableau des mouvements liste électorale municipale complémentaire
Tableau des mouvements liste électorale municipale complémentaire intervenues entre le 12 juin 2024 et le 23 février 2026.
Tableau des mouvements liste électorale principale
Tableau des mouvements liste électorale principale intervenue entre le 12 juin 2024 et le 23 février 2026.
DEL14_CM du 05.02.26 : Approbation statuts SDEER
- 14 - Annexe 12 - Statuts modifiés SDEER (271,83 Ko, pdf)
- DEL14 - Nouveaux Statuts SDEER (119,27 Ko, pdf)
Délibération n°14 du Conseil Municipal du 05.02.26 : Approbation des nouveaux statuts du SDEER
DEL12_CM du 05.02.26 : Décisions du Maire
Délibération n°12 du Conseil Municipal du 5 février 2026 : Présentation des décisions du Maire
DEL07_CM_05.02.26 : Reprise anticipée et affectation résultat Budget annexe Photovoltaïque
- 7- annexe 06 - EXCÉDENT BA PHOTOVOLT 2025 (151,72 Ko, pdf)
- DEL07 - Reprise anticipée résutlat prévisionnel et affectation résultat budget annexe photovoltaïque (132,39 Ko, pdf)
Délibération n°07 du Conseil Municipal du 05 février 2026 : Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (Budget annexe Photovoltaïque)
DEL05_CM_05.02.26 : Reprise anticipée et affectation résultat budget primitif annexe Les Grands Prés
- 5- NEW annexe 04 - EXCÉDENT BA GRANDS PRES 2025 (144,14 Ko, pdf)
- DEL05 - Reprise anticipée résultat prévisionnel affectation résultat budget annexe Les Grands Prés (133,22 Ko, pdf)
Délibération n°5 du Conseil Municipal du 05.02.26 : Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (Budget primitif annexe Les Grands Prés)
DEL03_CM_05.02.26 : Attributions subventions aux associations
- 3- Annexe 02 - délibération LISTE DES SUBVENTIONS 2026 (109,54 Ko, pdf)
- DEL03 - Attributions subventions aux associations (332,67 Ko, pdf)
Délibération n°03 du Conseil Municipal du 05.02.26 : Attributions des subventions aux associations et autres organismes (budget primitif principal)
DEL02_CM_05.02.26 : Vote des taux communaux d’imposition
DEL02_CM_05.02.26 :Vote des taux communaux d’imposition (Budget primitif principal)
DEL01_CM_05.02.26 : Reprise anticipée résultat prévisionnel affectation résultat_BP Principal
- 1- Annexe 01 - EXCÉDENT PRINCIPAL MAIRIE 2025 (197,95 Ko, pdf)
- DEL01-Reprise anticipée résultat prévisionnel et affectation résultat budget principal (142,61 Ko, pdf)
Délibération n°01 du Conseil Municipal du 05.02.26 : Reprise anticipée du résultat prévisionnel et affectation du résultat (budget primitif principal)
Modification du règlement du lotissement « Porte des Galiotes » du 25 septembre 1996
Arrêté temporaire 26-AT-0068 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue Copernic
Nécessaire à la réalisation de travaux sur le réseau d’eau potable