AG 09-2024 Arrêté portant opposition au transfert de pouvoir de police de la publicité au président de l’EPCI
Arrêté portant opposition au transfert de pouvoir de police de la publicité au président de l’EPCI
DEL27_CM280324-Enfouissement des réseaux rue Jean Jaurès
Délibération n°27 : Enfouissement des réseaux rue Jean Jaurès
DEL26_CM280324-Tarification AOT commerciales
Délibération n°26 : Mise à jour de la délibération relative à la tarification des autorisations d’occupation temporaire commerciales du domaine public et création d’une tarification à destination des food trucks
DEL25_CM280324-Convention partenariat Horizon fait le mur
- DEL25 Convention Horizon fait le mur (87,03 Ko, pdf)
- Annexe 26 - Convention_Ville_Horizon_fait_le_mur (303,09 Ko, pdf)
Délibération n°25 : Signature d’une convention de partenariat et versement d’une subvention pour le festival « L’Horizon fait le mur »
DEL24_CM280324-Convention gestion parcelles
- Annexe 25 Proj_CDG_Aytre_pole_nautique (162,69 Ko, pdf)
- Annexe 25a CG_Aytre_Pole_nautique (2,28 Mo, pdf)
- DEL24 Convention gestion parcelles route plage (127,65 Ko, pdf)
Délibération n°24 : Signature avec l’Etat, de la convention de gestion de parcelles de terrains nus, situées route de la plage
DEL23_CM280324-Contrat Ville 2024-2030
- DEL23 Contrat de Ville CDA 20242030 (484,78 Ko, pdf)
- Annexe 24 Contrat de ville 20242030 (5,63 Mo, pdf)
- Annexe 24a Contrat de ville 20242030_ANNEXES (7,92 Mo, pdf)
- Annexe 24b Présentation Conseil municipal Aytré 28032024 (2,54 Mo, pdf)
Délibération n°23 : Approbation du Contrat de Ville de l’agglomération de La Rochelle 2024-2030
DEL22_CM280324-Contrats apprentissage
Délibération n°22 : Recours à deux contrats d’apprentissage
DEL21_CM28.03.24-Création poste adjoints techniques
- Annexe 23 Tableau des effectifs_mars 2024 (235,02 Ko, pdf)
- DEL21 Création poste permanent Adjoints techniques (99,25 Ko, pdf)
Délibération n°21 : Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints techniques
DEL20_CM28.03.24-Contrat assurance statutaire CDG
Délibération n°20 : Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
DEL19_CM28.03.24-Budget Primitif annexe Photovoltaïque : vote du budget
- DEL19 Budget primitif Photovoltaïque_vote du budget (107,14 Ko, pdf)
- Annexe 22c Page signatures Photovoltaïque (179,17 Ko, pdf)
Délibération n°19 : Budget Primitif annexe Photovoltaïque : vote du budget
DEL18_CM28.03.24-Budget Primitif Photovoltaïque_affectation résultat
Délibération n°18 : Budget Primitif annexe Photovoltaïque : affectation du résultat
DEL17_CM28.03.24-Budget Primitif Les Grands Prés
- Annexe 22b Page signature Grands Prés (183,70 Ko, pdf)
- DEL17 Budget primitif annexe Les grands Prés_vote du budget (114,27 Ko, pdf)
Délibération n°17 : Budget Primitif annexe Les Grands Prés : vote du budget