CM 23.05.24_DEL08 – Révision tarification municipale : sport découverte 01/09/24
- D08 - Annexe 08_Extension périmètre intervention foncière Conservatoire (1,02 Mo, pdf)
- D8 - Révision tarification municipale_tarif sport découverte au 1 septembre 2024 (131,00 Ko, pdf)
Délibération n°08 : Révision de la tarification municipale pour le sport découverte au 1er septembre 2024
CM 23.05.24_DEL07 – Révision tarification municipale : restauration 01/09/24
Délibération n°07 : Révision de la tarification municipale de la restauration au 1er septembre 2024
CM 23.05.24_DEL06 – Désignation d’un référent déontologue
- D06 - Annexe 04a_Projet de convention de saisine du référent déontologie (283,46 Ko, pdf)
- D06 - Annexe 04b_Formulaire de saisine du référent déontologues des élus de la commune (206,74 Ko, pdf)
- D06 - Désignation Référent déontologue (110,03 Ko, pdf)
Délibération n°06 : Désignation d’un référent déontologue
CM 23.05.24_DEL05 – Modification commission Education Petite enfance
- D05 - Annexe 03 _Tableau des commissions municipales MAJ_CM_230524 (70,91 Ko, pdf)
- D05 Modif com Education (115,26 Ko, pdf)
Délibération n°05 : Modification de la composition de la commission « Education et Petite Enfance, Politique de la Ville »
CM 23.05.24_DEL04 – Désignation architecte concours architecte_La Courbe
Délibération n°04 : Désignation d’un architecte pour le concours d’architecte de la Charente-Maritime Développement
CM 23.05.24_DEL03 – Modification statuts CDA compétence « Voile scolaire »
- D03 - Annexe 02_Modif statuts voile scolaire (793,12 Ko, pdf)
- D03 - Modification Statuts CDA_voile scolaire (167,76 Ko, pdf)
Délibération n°03 : Modification des statuts de la CDA pour la prise de compétence « Voile scolaire »
CM 23.05.24_DEL02 – Décisions du Maire
Délibération n° 02 : Présentation des décisions du Maire
1 – Motion projet Hôpital site « Varaize »
01 – Motion pour la construction du nouvel hôpital sur le site de « Varaize ».
Arrêté municipal 24-2024 limitant le stationnement des véhicules à 48h sur le parking du collège de l’Atlantique et du complexe sportif situé rue des Pâquerettes
23-2024 portant instauration d’une amende administrative pour les dépôts sauvages de déchets.
D16_2024 – Attribut° marché Réalisat° pôle nautique
Décision 16_2024 : Attribution du marché pour la réalisation d’un pôle nautique
D15_2024 – Attribut° marché photocopieurs
Décision 15_2024 : Attribution du marché – Location et maintenance renouvellement de photocopieurs