Police du stationnement dispositions temporaires Organisation du stationnement d’un bus de passagers.
Instauration d’une amende administrative pour les dépôts sauvages de déchets
Autorisation d’installer une enseigne Avenue de La Rotonde à Aytré
Del01 : Mise à jour Tableau Conseil Municipal
- DEL01 - Annexe_Tableau Conseil Municipal (129,70 Ko, pdf)
- DEL01 - Nouveau tableau du Conseil Municipal (125,60 Ko, pdf)
DEL01 : Mise à jour du tableau du conseil municipal
D20 : Electeurs Syndicat Départemental Construction Entretien Voirie 17
D20 : Désignation de 3 électeurs au sein du Syndicat Départemental de Construction et d’entretien de la Voirie des communes de la Charente-Maritime
Del 19 : Election délégué CA IME Océan
Del 19 : Election d’un délégué au sein du Conseil d’Administration (CA) de l’Institut Médico Educatif (IME) Océan
Del18 : Désignation d’un élu Correspondant Défense
Désignation d’un élu Correspondant Défense
Del17 : Désignation représentants SPL Pompes funèbres
Del 17 : Désignation des représentants à l’Assemblée Spéciale des actionnaires de la Société Publique Locale (SPL) des Pompes Funèbres Publiques La Rochelle-Ré-Aunis et un représentant à l’Assemblée Générale de la SPL
Del16 : Election représentants CST
Del 16 : Election de 5 représentants élus titulaires et d’élus suppléants au sein du Comité Social Territorial (CST)
Del15 : Election CA collège Atlantique
Del15 : Élection d’un délégué au Conseil d’Administration (CA) du collège de l’Atlantique
Del14 : Election représentation Conseils écoles
Del14 : Election d’élus pour la représentation aux Conseils des écoles maternelles et élémentaires
Del13 : Election commission DSP
Del13 : Election des membres au sein de la commission de Délégation de Service Public (DSP)