Décision 24-2026 : Acceptation du remboursement du sinistre survenu le 17/10/2025
Candelabre ENDOMMAGE, Camionnette GR-704-RD FIDELI ATLANTIQUE
Décision 23-2026 : Acceptation du remboursement du sinistre survenu le 09/11/2024
Dommages sur les poteaux lumineux et barrière, 26 AV. Edmond GRASSET, 241944033/W76-Matta Edgard
Décision 22-2026 : Acceptation du remboursement concernant le préjudice subi par la Commune le 22/04/2024
Remplacement du Candélabre AY2, Allée Alain COLAS
Décision 21-2026 : Acceptation de l’indemnité de sinistre de l’assurance protection juridique pour le sinistre survenu le 04/12/2025
Allianz PJ AFF c/M. Guy PECAULT (Amendes administratives)
Décision 20-2026 : Acceptation du remboursement des frais d’avocat par l’assureur protection fonctionnelle pour le sinistre survenu le 17/11/2025
FACT 25574 et 25578 – 2 agents municipaux
Décision 19-2026 : Acceptation du remboursement concernant le sinistre Flotte Auto survenu le 17/01/25 à Aytré
Affaire GS950JY CAPELLE TRANSPORT dossier 12660
Décision 11-2026 : Décision d’agir en justice en défense des intérêts de la Commune devant le Tribunal Administratif
Affaire COTTREAU / AYTRE
Décision 18-2026 : Attribution du lot unique de l’accord-cadre fourniture d’articles scolaires pour les écoles
Attribution du lot unique de l’accord-cadre fourniture d’articles scolaires pour les écoles de la ville d’Aytré 2026-02
Décision 12-2026 : Accord-cadre prestations de service pour l’entretien des espaces verts
Accord-cadre prestations de service pour l’entretien des espaces verts de la commune 2026-01 – Déclaration sans suite du lot n°4
Arrêté délégation fonction et signature Philippe Dénarié
Arrêté de la Maire n° AG-31_2026 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature au conseiller délégué à l’entretien courant des espaces publics, de la voirie, du patrimoine bâti – Référent du petit matériel du CTM
Arrêté délégation fonction et signature Romain Gomez
Arrêté de la Maire n° AG-33_2026 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature au conseiller délégué à l’animation de la ville, au tissu économique et au mécénat
Arrêté délégation fonction et signature Abdelouahed Tatou
Arrêté de la Maire n° AG-35_2026 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature au conseiller délégué à la tranquillité et sécurité des espaces publics – Référent des cérémonies commémoratives