Del12 : Titulaires Comité Soluris
Del12 : Désignation d’un titulaire et de suppléants au sein du comité syndical de Soluris de Charente-Maritime
DEL11 : Election groupe ERP
Del11 : Election d’un délégué au sein du groupe communal de visite des établissements recevant du public (ERP)
Del09 : Délégués SDEER
Del09 : Désignation du délégué titulaire et des délégués suppléants au Comité du SDEER
Del 08 : Election membres CAO
Del08 : Election de membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
DEL07 : Election d’un délégué au COS
Del 07 : Election d’un délégué au Comité des Œuvres Sociales (COS) de la Ville et du CCAS
Del 06 : Commissions municipales
Del 06 : Constitution des commissions municipales
DEL05 : Election administrateurs CA du CCAS
Del : Election des administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS issus du Conseil Municipal
DEL04 : Fixation nombre administrateurs CA du CCAS
Del 4 : Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration (CA) du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
DEL03 – Fixation indemnité chef-lieu canton
DEL03 – Fixation de l’indemnité de chef-lieu de canton pour la Maire et les adjoints
Police du stationnement – dispositions temporaires- organisation du stationnement d’un bus de passagers
Arrêté membres CA du CCAS
Arrêté portant désignation des membres pour siéger au CA du CCAS
Liste des délibérations examinées – CM du 02-04-26
Liste des délibérations examinées du Conseil Municipal du 02-04-26