Arrêté de fonction et signature – Arnaud Latreuille – Adjoint
Arrêté de la Maire n° 20_2026 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature au 1er adjoint – En charge des finances, commande publique et des assurances
Décision 26_2026 : Attribution AOT pôle nautique
Décision n°26_2026 : Attribution de l’autorisation d’occupation du domaine public (AOT) pour le pôle nautique 2026-03 – Route de la plage
Police du stationnement dispositions temporaires Organisation du stationnement d’un bus de passagers.
Instauration d’une amende administrative pour les dépôts sauvages de déchets
Autorisation d’installer une enseigne Avenue de La Rotonde à Aytré
Del01 : Mise à jour Tableau Conseil Municipal
- DEL01 - Annexe_Tableau Conseil Municipal (129,70 Ko, pdf)
- DEL01 - Nouveau tableau du Conseil Municipal (125,60 Ko, pdf)
DEL01 : Mise à jour du tableau du conseil municipal
D20 : Electeurs Syndicat Départemental Construction Entretien Voirie 17
D20 : Désignation de 3 électeurs au sein du Syndicat Départemental de Construction et d’entretien de la Voirie des communes de la Charente-Maritime
Del 19 : Election délégué CA IME Océan
Del 19 : Election d’un délégué au sein du Conseil d’Administration (CA) de l’Institut Médico Educatif (IME) Océan
Del18 : Désignation d’un élu Correspondant Défense
Désignation d’un élu Correspondant Défense
Del17 : Désignation représentants SPL Pompes funèbres
Del 17 : Désignation des représentants à l’Assemblée Spéciale des actionnaires de la Société Publique Locale (SPL) des Pompes Funèbres Publiques La Rochelle-Ré-Aunis et un représentant à l’Assemblée Générale de la SPL
Del16 : Election représentants CST
Del 16 : Election de 5 représentants élus titulaires et d’élus suppléants au sein du Comité Social Territorial (CST)
Del15 : Election CA collège Atlantique
Del15 : Élection d’un délégué au Conseil d’Administration (CA) du collège de l’Atlantique