Affichage légal numérique de la Ville 1529 résultats

DEL01 : Mise à jour du tableau du conseil municipal

D20 : Désignation de 3 électeurs au sein du Syndicat Départemental de Construction et d’entretien de la Voirie des communes de la Charente-Maritime

Del 19 : Election d’un délégué au sein du Conseil d’Administration (CA) de l’Institut Médico Educatif (IME) Océan

Désignation d’un élu Correspondant Défense

Del 17 : Désignation des représentants à l’Assemblée Spéciale des actionnaires de la Société Publique Locale (SPL) des Pompes Funèbres Publiques La Rochelle-Ré-Aunis et un représentant à l’Assemblée Générale de la SPL

Del 16 : Election de 5 représentants élus titulaires et d’élus suppléants au sein du Comité Social Territorial (CST)

Del15 : Élection d’un délégué au Conseil d’Administration (CA) du collège de l’Atlantique

Del14 : Election d’élus pour la représentation aux Conseils des écoles maternelles et élémentaires

Del13 : Election des membres au sein de la commission de Délégation de Service Public (DSP)

Del12 : Désignation d’un titulaire et de suppléants au sein du comité syndical de Soluris de Charente-Maritime

Del11 : Election d’un délégué au sein du groupe communal de visite des établissements recevant du public (ERP)

Del09 : Désignation du délégué titulaire et des délégués suppléants au Comité du SDEER