DEL03 – CM05.06.26 : RBF
Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) de la Ville d’Aytré
DEL16-CM05.06.26 : Tarification restauration au 01.09.26
Mise à jour de la tarification de la restauration municipale au 01/09/2026
DEL15 – CM05.06.26 : Revalorisation TPE 2027
Revalorisation du tarif de la taxe sur la publicité extérieure (TPE) pour l’année 2027
DEL14 – CM05.06.26 : Nbre représentant CST
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et décision du recueil de l’avis des représentants du personnel
DEL13 – CM05.06.26 : Renouvellement CST
Renouvellement du Comité Social Territorial (CST) commun entre la Ville et le CCAS d’Aytré
DEL12-CM05.06.26 : Bilan débat formations élus 2025
Bilan et débat annuel des actions de formations des élus 2025
DEL11-CM05.06.26 : Création poste rédacteur pôle Education
- DEL 11 - Annexe 05_Tableau des effectifs (227,89 Ko, pdf)
- DEL11 - Création poste permanent rédacteur_pôle Education (110,35 Ko, pdf)
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des rédacteurs principaux – Pôle Education
DEL10-CM05.06.26 : convention financement subventions attribuées
- DEL10 - Convention financement subventions attribuées (125,68 Ko, pdf)
- DEL 10 - Annexe 04_CR annuel conventions 25 (150,57 Ko, pdf)
Autorisation donnée à Mme la Maire pour signer les conventions de financement relatives aux subventions attribuées à la Ville par les partenaires financeurs
DEL09_CM05.06.26 : Affectation résultat – Budget photovoltaïque
Affectation définitive du résultat – Budget annexe Photovoltaïque
DEL08-CM05.06.26 : Affectation résultat budget Grands Prés
Affectation définitive du résultat – Budget annexe Les Grands Prés
DEL07 : CM05.06.26 : Affectation résultat budget mairie
Affectation définitive du résultat – Budget principal Mairie
DEL02 : CM05.06.26 : Décisions de la Maire
Présentation des décisions de la Maire