Police de la circulation-dispositions temporaires Organisation des courses atlantiques d’Alstom
Arrêté portant dérogation à la réglementation sur le bruit. Autorisation de travaux nocturnes avenue Roger Salengro et rue de la Gare
DEL04 – Délégation du Conseil Municipal au Maire
Délibération n°04 : Délégation du Conseil Municipal au Maire, au titre de l’article L2122-22 du CGCT
DEL03 – Election des adjoints
Délibération n°03 : Election des adjoints
DEL02 – Fixation nombre adjoints
Délibération n°02 : Fixation du nombre d’adjoints
DEL01 – Election du Maire
Délibération n°01 : Election du Maire
Décision 10_2016 : Aliénation de gré à gré – don Ecole élémentaire Petite Couture
Décision n°10_2016 : Aliénation de gré à gré – don de matériel à l’Ecole élémentaire Petite Couture
Décision 08_2026 : Attribution lot unique VMC
Décision n°08.2016 : Attribution du lot unique de l’accord-cadre Maintenance préventive et petite maintenance corrective des installations de ventilation mécanique contrôlée (VMC) des bâtiments communaux de la ville d’Aytré
tableau des mouvements liste électorale municipale complémentaire entre 23.02.26 et 10.03.26
tableau des mouvements liste électorale municipale complémentaire entre 23.02.26 et 10.03.26
tableau des mouvements liste électorale principale entre 23.02.26 et 10.03.2026
tableau des mouvements liste électorale principale entre 23.02.26 et 10.03.2026
DEL05_CM26.02.26 : Signature promesse vente conditions suspensives Pierre Loti
- annexe 08 - DEL05_promesse de vente (1,79 Mo, pdf)
- annexe 09 - DEL05_localisation (467,78 Ko, pdf)
- annexe 10 - DEL05_présentation promesse unilatérale de vente (1,39 Mo, pdf)
- DEL05 - Signature promesse vente pierre loti conditions suspensives (333,44 Ko, pdf)
Délibérationn°05 du Conseil Municipal du 26.02.26 : Autorisation de signature d’une promesse unilatérale de vente sous conditions suspensives
DEL04_CM26.02.26 : Convention PUP Pierre Loti
- Annexe 04 - DEL04_Convention PUP (442,76 Ko, pdf)
- Annexe 05 - DEL04_Périmètre PUP Pierre Loti (2,06 Mo, pdf)
- annexe 06 - DEL04_PUP_localisation des travaux (108,28 Ko, pdf)
- Annexe 07 - DEL04 PUP_3devis. (475,85 Ko, pdf)
- DEL04 - Convention PUP Pierre Loti (131,32 Ko, pdf)
Délibérationn°04 du Conseil Municipal du 26.02.26 : Signature d’une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)