DEL05 : Election administrateurs CA du CCAS
Del : Election des administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS issus du Conseil Municipal
DEL04 : Fixation nombre administrateurs CA du CCAS
Del 4 : Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration (CA) du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
DEL03 – Fixation indemnité chef-lieu canton
DEL03 – Fixation de l’indemnité de chef-lieu de canton pour la Maire et les adjoints
Police du stationnement – dispositions temporaires- organisation du stationnement d’un bus de passagers
Arrêté membres CA du CCAS
Arrêté portant désignation des membres pour siéger au CA du CCAS
Liste des délibérations examinées – CM du 02-04-26
Liste des délibérations examinées du Conseil Municipal du 02-04-26
Autorisation d’installer des enseignes Rue des Rouhauds à Aytré
Autorisation d’installer un dispositif de publicité 78 avenue Roger Salengro à Aytré
Liste délibérations examinées CM 20.03.26
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Décision Maire 14_2026
Décision n°14_2026 : Matériel informatique mis à disposition des élus avec option d’achat à la fin du marché
Décision 13_2026 : Non reconduction marché entretien
Décision 13_2026 :Non-reconduction des lots 1 à 8 du marché d’entretien des locaux communaux et CCAS
Décision 09_2026 : Marché public_Prestations service entretien espaces verts
- D09_2026 Attribtion entretien espaces verts (353,31 Ko, pdf)
- Acte dengagement Lot n°1 signé (1,73 Mo, pdf)
- Acte dengagement signé et notifié Lot 2 (1,76 Mo, pdf)
- Acte dengagement signé Lot 3 (1,68 Mo, pdf)
- Avis BOAMP (900,28 Ko, pdf)
- CCAP (99,91 Ko, pdf)
- CCTP_espaces verts (203,11 Ko, pdf)
- Publicité JOUE (2,03 Mo, pdf)
- RC (115,76 Ko, pdf)
- Registre_depots_Aytre_17_A_20260105W2_2 (1) (24,11 Ko, pdf)
Décision 09_2026 : Attribution de l’accord-cadre 2026-01 – Prestations de service pour l’entretien des espaces verts de la commune pour les lots n°1, 2 et 3