Affichage légal numérique de la Ville 1490 résultats

Désignation d’un élu Correspondant Défense

Del 17 : Désignation des représentants à l’Assemblée Spéciale des actionnaires de la Société Publique Locale (SPL) des Pompes Funèbres Publiques La Rochelle-Ré-Aunis et un représentant à l’Assemblée Générale de la SPL

Del 16 : Election de 5 représentants élus titulaires et d’élus suppléants au sein du Comité Social Territorial (CST)

Del15 : Élection d’un délégué au Conseil d’Administration (CA) du collège de l’Atlantique

Del14 : Election d’élus pour la représentation aux Conseils des écoles maternelles et élémentaires

Del13 : Election des membres au sein de la commission de Délégation de Service Public (DSP)

Del12 : Désignation d’un titulaire et de suppléants au sein du comité syndical de Soluris de Charente-Maritime

Del11 : Election d’un délégué au sein du groupe communal de visite des établissements recevant du public (ERP)

Del09 : Désignation du délégué titulaire et des délégués suppléants au Comité du SDEER

Del08 : Election de membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

Del 07 : Election d’un délégué au Comité des Œuvres Sociales (COS) de la Ville et du CCAS

Del 06 : Constitution des commissions municipales