police du stationnement dispositions temporaires organisation du stationnement d’un bus de passagers
Arrêté portant délégation de fonction et de signature au 1er adjoint – Arnaud Latreuille
Arrêté de la Maire n° AG 52-2026 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature au 1er adjoint – En charge des finances, commande publique et des assurances
Abroge et remplace l’arrêté n°AG-20-2026
ABROGE ET REMPLACE l’arrêté AG 51-2026 portant délégation de fonction d’officier de l’état civil pour un conseiller municipal
DEL09_CM07.05.26 : Renouvellement CCID
Délibération n°09 du Conseil Municipal du 7 mai 2026 : Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Arrêté portant délégation de signature au 7ème adjoint pour la signature de l’acte authentique de vente de la parcelle cadastrée section BD numéro 13 sise « rue des Claires »
Délégation de signature temporaire (Quentin Van Niel)
Procès-verbal CM 02.04.26
Procès verbal du conseil municipal du jeudi 2 avril 2026
Arrêté portant délégation pour la célébration d’un mariage par un conseillé municipal
DEL08_CM07.05.26 : Facturation cours musique
- Annexe 05a_Tarifs musique (209,02 Ko, pdf)
- Annexe 05b_Tarifs EMD (119,78 Ko, pdf)
- DEL08 - Facturation prorata cours musique (103,20 Ko, pdf)
Facturation au prorata des cours de musique
DEL07_CM07.05.26 : Date référence calcul subvention COS
DEL07_CM07.05.26 : Changement de date de référence pour le calcul de la subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS)
DEL06_CM07.05.26 : Avancements de grade 2026
DEL06_CM07.05.26 : Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade 2026
DEL05_CM07.05.26 : Contrat apprentissage 2026/2027
DEL05_CM07.05.26 : Autorisation du recours à un contrat d’apprentissage pour la rentrée scolaire 2026/2027
DEL04_CM07.05.26 : Recrutement vacataires articles et photos
DEL04_CM07.05.26 : Recrutement et rémunération de 7 vacataires pour la rédaction d’articles et la réalisation de photographies