DEL12-CM05.06.26 : Bilan débat formations élus 2025
Bilan et débat annuel des actions de formations des élus 2025
DEL11-CM05.06.26 : Création poste rédacteur pôle Education
- DEL 11 - Annexe 05_Tableau des effectifs (227,89 Ko, pdf)
- DEL11 - Création poste permanent rédacteur_pôle Education (110,35 Ko, pdf)
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des rédacteurs principaux – Pôle Education
DEL10-CM05.06.26 : convention financement subventions attribuées
- DEL10 - Convention financement subventions attribuées (125,68 Ko, pdf)
- DEL 10 - Annexe 04_CR annuel conventions 25 (150,57 Ko, pdf)
Autorisation donnée à Mme la Maire pour signer les conventions de financement relatives aux subventions attribuées à la Ville par les partenaires financeurs
DEL09_CM05.06.26 : Affectation résultat – Budget photovoltaïque
Affectation définitive du résultat – Budget annexe Photovoltaïque
DEL08-CM05.06.26 : Affectation résultat budget Grands Prés
Affectation définitive du résultat – Budget annexe Les Grands Prés
DEL07 : CM05.06.26 : Affectation résultat budget mairie
Affectation définitive du résultat – Budget principal Mairie
DEL02 : CM05.06.26 : Décisions de la Maire
Présentation des décisions de la Maire
Arrêté portant dérogation à la réglementation sur le bruit. Autorisation de travaux nocturnes au 1 Avenue du Commandant Lysiack-résidence OPALINE
Dispositions permanentes portant sur la gestion des objets trouvés.
Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Tony LOISEL pour la signature de la décision relative à la déclaration préalable numéro 017 028 26 81 déposée le 13 mai 2026
En dérogation à l’arrêté municipal n° AG 26-2026 portant délégation de fonctions et de signature au 7ème adjoint en charge de l’urbanisme et du patrimoine bâti Quentin VAN NIEL – Délégation de signature temporaire