DEL07_CM10.09.26 : Création poste adj. adm. Pôle RH
- Del 5.6.7.8 - Annexe 05 - Tableau effectifs (243,25 Ko, pdf)
- DEL 07 - Création poste adjoint adm. Pôle Ressources (99,91 Ko, pdf)
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs pour le pôle ressources – service RH
DEL06_CM10.09.26 : Création poste adj. adm. Pôle Education
- Del 5.6.7.8 - Annexe 05 - Tableau effectifs (243,25 Ko, pdf)
- DEL 06 - Création poste adjoint adm. Pôle Education (108,28 Ko, pdf)
Création d’un poste permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs pour le pôle Education
DEL05_CM10.09.26 : Fermeture service Danse
- DEL 05 - Fermture service Danse (106,46 Ko, pdf)
- Del 5.6.7.8 - Annexe 05 - Tableau effectifs (243,25 Ko, pdf)
Suppression d’un poste, fermeture du service de danse et mise à jour du tableau des effectifs
DEL03_CM10.09.26 : Attributions retraits subventions associations
- Del 03 - Annexe 03 - Liste subventions (106,46 Ko, pdf)
- DEL 03 - Attributions et retraits subventions aux assos (177,75 Ko, pdf)
Attributions et retraits de subventions aux associations et autres organismes – Budget primitif principal
DEL02_CM10.09.26 : Nouveau rglt Conseil Municipal
- DEL 02 - Adoption règlement Conseil Municipal (107,97 Ko, pdf)
- Del 02 - Annexe 02 - Projet RI CM 2026 (389,11 Ko, pdf)
Adoption du nouveau règlement intérieur du Conseil Municipal
DEL01_CM10.09.26 : Décisions Maire
DEL 01 : Présentation des décisions de la Maire
Acquisition parcelle AB75 rue Salines et E. Combes pour parking
- Del 04 Annexe 04 Plan cadastral (1,96 Mo, pdf)
- DEL04 - Acquisition parcelle AB75 rue Salines et E. Combes pour parking vert (119,60 Ko, pdf)
Acquisition de la parcelle cadastrée section AB n°75 d’une contenance de 1 226m² sise rue des Salines et rue Emiles Combes pour l’aménagement d’un parking vert et perméable
AG 63-2026 : ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION POUR LA CÉLÉBRATION D’UN MARIAGE PAR UN CONSEILLER MUNICIPAL (M. ABDELOUAHED TATOU)
AG 64-2026 : AUTORISATION D’INSTALLER UNE ENSEIGNE (CONCEPT ALU) – 5 RUE JULES VERNE À AYTRÉ
Décision Maire 38_2026 : Dde subvention départementale pour équipements sportifs
Décision du la Maire n°38_2026 : Demande de subvention départementale au titre de l’aide pour des équipements sportifs utilisés par les collégiens, pour la réhabilitation des vestiaires sous les tribunes du complexe sportif
D39_2026 : Décision budgétaire virement de crédit
Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre au titre de la fongibilité des crédits n°1-2026
Liste des délibérations : Conseil Municipal du 10.09.26
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10.09.26