Dispositif de dérogation au régime de repos hebdomadaire dominical 2023
- DEL03_Avis CM dérogation repos hebdomadaire dominical 2023 (197,06 Ko, pdf)
- DEL03_Annexe1_OUVERTURE_DOMINICALE_COMMERCES_2023 (435,09 Ko, pdf)
Avis du conseil municipal sur le dispositif de dérogation au régime de repos hebdomadaire dominical des salariés du commerce et de l’industrie pour 2023.
Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale et un délégué au sein de l’Assemblée Spéciale
Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale (M. J. COULANDREAU) et un délégué au sein de l’Assemblée Spéciale (M. P. CUCHET) de la SPL Départementale
Prise de participation au capital de la Société publique locale (SPL) départementale
Prise de participation au capital de la Société publique locale départementale qui a pour vocation d’accompagner les collectivités dans tout projet de territoire
Police du stationnement – Dispositions temporaires – Organisation du marché de Noël les 17 et 18 décembre 2022
Dispositions temporaires de stationnement durant le marché de Noël des 17 et 18 décembre 2022 :
Du samedi 17 décembre 2022 à 8h00 au dimanche 18 décembre 2022 à 22h00, le stationnement des véhicules sera interdit sur les 4 emplacements situés devant le n • 5A rue du Colonel Fabien
La signalisation réglementaire sera mise en place et entretenue par les services de la ville. Les contrevenants au présent arrêté seront poursuivis conformément aux lois et règlements en vigueur.
Disposition temporaire : organisation d’une fan zone
Organisation d’une « fan zone » avec retransmission des matchs de football de l’équipe de France, les mardis 22 novembre et samedi 26 novembre, à l’occasion de la coupe de monde de Football.
Procès verbal du conseil municipal du 13 octobre 2022
Procès verbal du conseil municipal du 13 octobre 2022.
Attribution marché subséquent n°3 fourniture et service électricité du 01/01 au 30/11/2023
Attributions des offres des opérateurs économiques pour les lots n°1, 2 et 3 du marché de fourniture et service électricité pour la période du 1er janvier au 30 novembre 2023 (accord cadre).
Versement subvention CD17 pour utilisation équipements sportifs par les élèves du collège de l’Atlantique
Acceptation de la subvention octroyée par le CD17 d’un montant de 9 000 €, pour l’utilisation des équipements sportifs par les élèves du collège de l’Atlantique.
Dispositions permanentes relatives à la circulation rue des Claires et chemin du Puits Doux
Police de la circulation – Dispositions permanentes portant création d’une piste cyclable sur la chaussée (côté océan), d’un sens unique de circulation sur une portion de la rue des Claires et du chemin du Puits Doux ainsi que la limitation de la vitesse à 30 km/h chemin du Puits Doux.
Refus d’installation d’une publicité
Refus d’installation d’une publicité au 2 bis avenue du Général de Gaulle
Dispositions temporaires de police de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie du 11 novembre 2022
Afin d’assurer la sécurité des participants et faciliter le déroulement de la cérémonie du 11 novembre 2022, la circulation et le stationnement seront réglementés le 11 novembre 2022 de 8h00 à 12h00.
Tarification des autorisations d’occupation temporaire du domaine public
- D11_Annexe_6_D03Tarification AOT (231,48 Ko, pdf)
- D11 - Tarification AOT du domaine public Marchés (257,98 Ko, pdf)
Nouvelle tarification des AOT et spécifiquement sur les marchés à thème.