Refus d’installation d’un dispositif supportant de la publicité
Refus d’installation d’un dispositif supportant de la publicité Chemin de Malidor.
Autorisation de modification d’un dispositif publicitaire
Autorisation de modification d’un dispositif publicitaire au 58 rue d’Yves à Aytré.
Autorisation de modification d’un dispositif publicitaire
Autorisation de modification d’un dispositif publicitaire au 62 avenue Edmond Grasset à Aytré.
Autorisation de modification d’un dispositif publicitaire
Autorisation de modification d’un dispositif publicitaire au 84 avenue Roger Salengro à Aytré.
Refus d’installation d’une publicité
Refus d’installation d’une publicité au 17 avenue Edmont Grasset
Autorisation d’installation d’enseignes
Installation d’enseignes au 6 rue Jules Verne à Aytré.
Autorisation de modification d’un dispositif de publicité
Dispositions temporaires règlementant la présence des chevaux et des animaux domestiques sur la plage d’Aytré
Interdiction d’accès aux chevaux et aux animaux domestiques sur la plage d’Aytré jusqu’au 15 juin 2023, dans le cadre de la pollution des eaux de baignades.
Disposition temporaire permettant de préserver l’équilibre écologique naturel et d’identifier les sources de contamination avec de nouvelles campagnes de prélèvements.
Date de publication : 3 mai 2022
Décision du Maire n° 19 : Acte de suppression d’une régie de recette « Découverte multisports »
Suppression de la régie de recette à partir du 1er septembre 2022.
Règlement municipal des cimetières, du caveau provisoire, de l’ossuaire et du site cinéraire
Dispositions générales, concessions en pleine terre, travaux dans les cimetières, caveau provisoire et ossuaire ;
Sites cinéraires : columbarium, jardin du souvenir, cavurnes, cimetière naturel ;
Police des funérailles et des cimetières ;
Dispositions particulières.
Dispositions permanentes fixant le nombre de personnes maximum cumulées par niveau du bâtiment Jean Macé
Procès-verbal du conseil municipal du 25 août 2022
Mémoire du déroulement et des décisions du conseil municipal du 25 août 2022.