Délibération n°7 : Création d’un poste d’adjoint technique
- Annexe 04_Tableau des effectifs (218,56 Ko, pdf)
- DEL07_ Création poste adjoint technique suite départ du 1er mars (120,21 Ko, pdf)
Création d’un poste d’adjoint technique au service Patrimoine – Voirie et Festivités suite départ par voie de mutation le 1er mars 2022
Délibération n°6 : Création d’un poste d’adjoint technique
- Annexe 04_Tableau des effectifs (218,56 Ko, pdf)
- DEL06_ Création poste adjoint technique au 1er novembre (117,87 Ko, pdf)
Création d’un poste d’adjoint technique territorial au service Patrimoine Voirie et Festivités.
Délibération n°5 : Création de 2 postes d’ATSEM
Création de 2 postes d’Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles contractuels de droit public.
Délibération n°4 : Création de 2 nouveaux contrats PEC
Recrutement de 2 contrats dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC).
Délibération n°3 : vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes
- Annexe 03_Liste SUBVENTIONS 2022 (102,45 Ko, pdf)
- DEL03_ Vote subv aux associations (128,26 Ko, pdf)
Régularisation de l’attribution des subventions concernant la coopérative scolaire primaire Jules Ferry et l’association Graines d’expression.
Délibération n°1 : Décisions du Maire
Information des 3 décisions du Maire prises en vertu des compétences qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal.
Autorisations de stationnement de taxi
Arrêté municipal n° 25-2022, précisant au nombre de 3 le nombre d’autorisations de stationnement de taxi offertes à l’exploitation sur la commune d’Aytré.
Fermeture à la circulation d’une portion de la rue du Pont de la Pierre, dans le cadre de travaux de raccordement d’eau potable
Arrêté temporaire n° AA163/2022 du 5 au 9 septembre, relatif aux travaux de raccordement d’eau potable rue du Pont de la Pierre sur la commune d’Angoulins.
Dispositions spécifiques concernant les festivités du 14 juillet 2022
- 22-2022 Cérémonie du 14 juillet place des Charmilles (81,06 Ko, pdf)
- 23-2022 Feu d'artifice du 14 juillet (113,57 Ko, pdf)
Arrêté n°22-2022 relatif à la cérémonie commémorative et arrêté n°23-2022 relatif au feu d’artifice (circulation interdite route de la plage de 22h00 à 00h15, zones dites de tir et spectateurs, etc.)
Avenant n°1 à la Délégation de Service Public de la SLEP
- DEL16 Annexe 10_Avenant n°1DSP 20212024 (113,04 Ko, pdf)
- DEL16_Avenant1 DSP SLEP (102,61 Ko, pdf)
- DEL16 Annexe 9_Rapport avenantN°1 DSP CM du 30062022 (129,07 Ko, pdf)
Avenant n°1 à la DSP de la SLEP afin de contractualiser la mise à disposition des nouveaux locaux.
Motion relative au projet de l’entrée nord d’Angoulins et l’accès sud d’Aytré – RD137
Mot indiquant que les nouvelles données telles que présentées par le Département 17, pour ce projet, semblent être acceptables dans leur ensemble; à charge pour les responsables du projet, de continuer à l’améliorer, sous l’œil attentif des collectivités concernés, Aytré en particulier.
Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme au nom du Maire
Afin de prévenir toute situation de conflit d’intérêt, le CM désigne Mme Lisa TEIXEIRA, conseillère municipale, afin qu’elle prenne les décisions relatives au permis de construire ou d’aménager demandé par M. le Maire.