Décision du Maire n° 19 : Acte de suppression d’une régie de recette « Découverte multisports »
Suppression de la régie de recette à partir du 1er septembre 2022.
Règlement municipal des cimetières, du caveau provisoire, de l’ossuaire et du site cinéraire
Dispositions générales, concessions en pleine terre, travaux dans les cimetières, caveau provisoire et ossuaire ;
Sites cinéraires : columbarium, jardin du souvenir, cavurnes, cimetière naturel ;
Police des funérailles et des cimetières ;
Dispositions particulières.
Dispositions permanentes fixant le nombre de personnes maximum cumulées par niveau du bâtiment Jean Macé
Procès-verbal du conseil municipal du 25 août 2022
Mémoire du déroulement et des décisions du conseil municipal du 25 août 2022.
Demande de de subvention au Département 17 pour la rénovation de la toiture de la salle polyvalente Jules Ferry
Décision du Maire : Demande de subvention au titre de la politique sportive pour construire, transformer et réhabiliter des équipements structurants de la salle polyvalente Jules Ferry.
Modification temporaire du sens de circulation rue des Claires et chemin du Puits Doux
Arrêté modifiant, samedi 1er et dimanche 2 octobre 2022 entre 16h à 21h, le sens de circulation rue des Claires et chemin du Puits Doux.
Prolongement de l’expérimentation portant création d’une piste cyclable et d’un sens unique de circulation rue des Claires et chemin du Puits Doux
- 28-2022 - Prolongement de l'expérimentation rue des Claires et Chemin du Puits Doux (132,55 Ko, pdf)
Dans le cadre de l’expérimentation réalisée rue des Claires et chemin du Puits Doux, il a été nécessaire de prolonger la période de test dans l’attente de tous les éléments nécessaires à la prise de décision finale jusqu’au 31.10.2022.
Décision du Maire n° 20 : Demande de subvention au Conseil Départemental 17
Demande de de subvention au Conseil Départemental 17 pour des travaux d’aménagement de cheminements doux sécurisés rue des Claires et Chemin du Puits doux.
Décision du Maire n° 21 : Avenant 1 au marché de fournitures et petit matériel de bureau – Lot 1
Modification des conditions financières des fournitures de papier au regard des conditions économiques actuelles et au titre de la notion d’imprévision.
Arrêté municipal n° 27-2022 – Dispositions temporaires – Organisation d’une déambulation animée | Abroge et remplace le n°26-2022 –
27-2022 Dispositions temporaires – Abroge et remplace le n°26-2022 – Organisation d’une déambulation animée dans le cadre de la manifestation Tous en Fête du 18.09.2022.
Arrêté municipal n° 26-2022 – Dispositions temporaires – Organisation d’une déambulation animée
La SLEP est autorisée a organiser une déambulation animée dans le cadre de la manifestation Tous en fête le 18.09.2022.
Décision modificative n°2 de l’année 2022 sur le budget principal de la Mairie
- Annexe 02_DM2 maquette officielle (731,37 Ko, pdf)
- DEL_02 - DM02_Budget Principal Mairie (108,83 Ko, pdf)
Ajustements budgétaires en fonctionnement et en investissement sur le budget principal de la mairie.