CM29.06.23_07_Dde adhésion SIVU Cuisine Rochefort Océan
- DEL07_Dde adhésion SIVU cuisine rochefort océan (168,90 Ko, pdf)
- DEL07_Annexe10_Statuts CRO (165,58 Ko, pdf)
07_Demande d’adhésion au SIVU Cuisine Rochefort Océan
CM29.06.23_06_Vente parcelle au Dpt17
- DEL06_Vente parcelle µAW85 (153,38 Ko, pdf)
- DEL06_Annexe08_AW 85 plan de situation et plan cadastral (167,95 Ko, pdf)
- DEL06_Annexe09_AW 85 promesse de vente (111,92 Ko, pdf)
06_Vente de la parcelle communale AW 85 au Département 17 pour le projet d’entrées nord Angoulins et sud Aytré
CM29.06.23_05_DM1_BP Mairie
05_Décision Modificative n°1_Budget Principal Mairie 2023
CM29.06.23_04_Concours architectes école La Courbe
04_Lancement du concours d’architectes et de désignation des membres du jury de concours pour la restructuration et la rénovation de l’école de La Courbe
CM29.06.23_03_Attribution maitrise d’ouvrage école La Courbe
- DEL03_Attribution maitrise ouvrage SPL (133,55 Ko, pdf)
- DEL03_Annexe03_Bilan prévisionnel (653,18 Ko, pdf)
- DEL03_Annexe04_ Projet de convention (324,26 Ko, pdf)
- DEL03_Annexe05_DEL_Approbation participation SPL17 (252,90 Ko, pdf)
03_Attribution de mandat de maitrise d’ouvrage à la Société Publique Locale (SPL) Charente-Maritime Développement
CM29.06.23_02_Décisions du Maire
02_Présentation des décisions du Maire
CM29.06.23_01_Audit satellites Cabinet ENERGEIA CONSEIL
01-Présentation de l’audit des satellites par le Cabinet ENERGEIA CONSEIL
Police du stationnement et de la circulation – Organisation d’une soirée dansante à La Gigas
D35 Convention attribution subvention sentier littoral
D35_2023 – Convention d’attribution de subvention pour la phase travaux du projet « Requalification du sentier littoral d’Aytré et aménagements connexes » entre le Cerema et la commune d’Aytré
D34_Dde subv. Travaux sentier littoral
D34_2023 – Demande de subvention pour la phase travaux du projet « Requalification du sentier littoral d’Aytré et aménagements connexes » auprès du Cérema dans le cadre de l’opération « France Vue sur mer – sentier littoral ».
Dde subvention Achat radars pédagogiques
Demande de subvention au Département 17 pour l’achat de radars pédagogiques