DEL04_CM15.02.24 : Contrat Proximité Départemental
- Annexe 14 - CONTRAT DE PROXIMITE TERRITOIRE ROCHELAIS (26,64 Mo, pdf)
- DEL04 - Contrat Proximité Départemental (122,60 Ko, pdf)
Délibération n°04 du CM du 15.02.24 : Contrat de Proximité Départemental et désignation d’un représentant communal au comité de suivi
DEL03_CM15.02.24 : Convention CDA_grpt de cde téléphonie mobile, internet
- Annexe 13 - Projet_Conv_grpmt_cdes_Téléphonie2024 (124,30 Ko, pdf)
- DEL03 - Convention grpt cde CDA téléphonie (133,95 Ko, pdf)
Délibération n°03 du CM du 15.02.24 : Autorisation de signature de la convention constitutive pour un groupement de commande « Services et fournitures de téléphonie mobile, fixe et d’accès à internet » avec la CDA
DEL02_CM15.02.24 : Décisions du Maire
Délibération n°02 du CM du 15.02.24 : Présentation des Décisions du Maire
DEL01_CM15.02.24 : Choix délégataires DSP Plage naturelle de Platin-Godechaud
- DEL01 - Choix 2 délégataires DSP littoral (238,85 Ko, pdf)
- Annexe 1 2023 09 25 PV commission CDSP littoral n°1 (583,85 Ko, pdf)
- Annexe 2 2023 11 28 PV commission CDSP Littoral n°2 (310,39 Ko, pdf)
- Annexe 3 2023 12 07 PV commission CDSP Littoral n°3 (309,66 Ko, pdf)
- Annexe 4 2024 01 23 Commission CDSP Littoral n°4 (2) (356,76 Ko, pdf)
- Annexe 5 Charte architecturale DSP (396,68 Ko, pdf)
- Annexe 6 Plan 1 (262,65 Ko, pdf)
- Annexe 7 Plan 2 (128,38 Ko, pdf)
- Annexe 8 Projet de convention signé M et Mme ABECASSIS (882,49 Ko, pdf)
- Annexe 9 Projet de convention signé par M Espenan et M Meranville (810,12 Ko, pdf)
- Annexe 10 2024 Calendrier prévisionnel 5 DSP Littoral (120,47 Ko, pdf)
- Annexe 11 2024 02 15 Rapport du Maire DSP 2024-2029 (446,51 Ko, pdf)
Délibération n°01 du CM du 15.02.24 : Approbation du choix de 2 délégataires pour 2 lots sur les 4 lots déclarés infructueux du contrat de Délégation de Service Public pour l’attribution de la sous-traitance d’exploitation liée à l’occupation de la plage naturelle de Platin-Godechaud
D05_2024 – Dde sub PAPI-Numérisation PCS
Décision n°5_2024 : Demande de subvention auprès de la CDA dans le cadre du PAPI pour la numérisation du Plan communal de Sauvegarde
Arrêté municipal n° 06-2024 portant organisation de la cérémonie du 19 mars
Arrêté municipal temporaire n°05-2024 portant fermeture des batardeaux anti-inondation et de la cale ostréicole du chemin de la Gigas suite à alerte météo
D04_2024 – Dde sub. Création aire de jeux inclusive Parc Jean Macé
Décision n°04_2024 – Demande de subvention pour la création d’une aire de jeux inclusive dans le parc Jean Macé
D03_2024 – Sortie inventaire tondeuse autoportée
Décision n°03_2024 – Sortie inventaire de la tondeuse autoportée Husqvarna P525D et de la tondeuse frontale Kubota F3060
D02_2024 – Concessions cimetières
Décision n°02 – Attribution de concessions dans les cimetières
D01_2024 – Dde sub Installation vidéoprotection
Décision n°02 – Demande de subvention : installation d’un réseau de vidéoprotection sur le territoire de la commune d’Aytré
D60_2023 – Préemption urbain Marais Ilse
Décision n°60 – Exercice du droit de préemption urbain à l’occasion de l’aliénation de la propriété non bâtie cadastrée section AI n° 291 sise au lieu-dit « Marais de l’Isle » à Aytré, appartenant à M. Thierry JUCHEREAU