Arrêté municipal n° 04-2024 portant règlement des espaces verts publics, jardins, parcs, promenades et espaces à élément végétal
AG 03-2024 Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Sophie DESPRES Conseillère déléguée
Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Sophie DESPRES Conseillère déléguée
AG 02-2024 Arrêté d’autorisation d’installation d’enseignes Barber Shop Aytré (41 av. Edmond Grasset) – n°AP 017 028 23 0014
Arrêté d’autorisation d’installation d’enseignes Barber Shop Aytré (41 av. Edmond Grasset) – n°AP 017 028 23 0014
Ordre du jour CM 25.01.24
- DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE
- Approbation du choix d’un délégataire et du contrat de Délégation de Service Public (DSP) pour l’attribution d’un lot et portant sur la déclaration d’infructuosité d’un 4ème contrat de la DSP pour l’attribution de la sous-traitance d’exploitation liée à l’occupation de la plage naturelle de Platin-Godechaud – dossier envoyé le 10.01.2024
- Modification d’un membre suppléant de la commission Délégation Service Public (CDSP)
- Modification de la composition de la commission d’appel d’offres (CAO)
- Modification des indemnités au maire, aux adjoints et aux conseillers délégués
- Attribution de mandat de maîtrise d’ouvrage à la SPL
- Lancement du concours d’architecte et de désignation des membres du jury de concours travaux école La Courbe
- ÉDUCATION ET PETITE ENFANCE, POLITIQUE DE LA VILLE – E. QUÉRÉ
- Rapport de présentation renouvellement du contrat de Délégation de Service Public (DSP) pour la gestion des accueils de loisirs et périscolaires (dossier envoyé le 10.01.2024)
- Création d’un tarif restauration municipale pour les opérations « venez déjeuner dans nos restaurants scolaires »
- AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT
- Adhésion au service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime – Mise en place d’une convention-cadre
- Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précèdent
- Définition des modalités d’amortissement des immobilisations et subvention (m57)
- CULTURE ET EQUIPEMENTS CULTURELS – C. LAGRANGE
- Conditions d’une renonciation de créance pour des cours de musique et/ou de danse non donnés
Arrêté municipal n° 02-2024 portant neutralisation de 5 places de stationnement avenue Grasset pour permettre une livraison.
La livraison est prévue le lundi 15 janvier à partir de 10h00.
AG 01-2024 Arrêté portant autorisation de remplacement d’enseignes – SG – 26B avenue du Commandant Lisiack – n°AP 017 028 23 0015
Arrêté portant autorisation de remplacement d’enseignes – SG – 26B avenue du Commandant Lisiack – n°AP 017 028 23 0015
Arrêté municipal n°01-2024 portant création d’un « STOP » rue du Petit Versailles
CM14.12.23_25 – Annulation adhésion SIVU CRO
DEL25 du MC du 14.12.23 : Annulation de la demande d’adhésion au SIVU Cuisine Rochefort Océan (CRO)
CM14.12.23_24 – Bilan SLEP
DEL24 du CM du 14.12.23 : Bilan 2022 de la SLEP
CM14.12.23_23 – Convention logements sociaux
- 23_Convention Gestion flux logements sociaux (159,69 Ko, pdf)
- Annexe 18_Logements sociaux (1,92 Mo, pdf)
DEL23 du CM du 14.12.23 : Signature d’une convention de gestion des flux de réservation de logements sociaux au titre des collectivités locales 2024 à 2026
CM14.12.23_22 – ZAENR
- 22_ZAENR (117,13 Ko, pdf)
- Annexe 13_Agrivoltaïsme (365,69 Ko, pdf)
- Annexe 14_Géothermie - réseau de chaleur - biomasse (366,61 Ko, pdf)
- Annexe 15_ombrières photovoltaïques (306,19 Ko, pdf)
- Annexe 16_Solaire photovoltaïque au sol (366,21 Ko, pdf)
- Annexe 17_solaire sur toiture (427,93 Ko, pdf)
DEL22 du CM du 14.12.23 : Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR) : propositions de cartographies
CM14.12.23_20 – Convention Free Mobile
- 21_Convention Free Mobile relais téléphonie (128,42 Ko, pdf)
- Annexe 12_convention Free Mobile -relais au CTM (851,79 Ko, pdf)
DEL21 du CM du 14.12.23 : Signature d’une convention avec Free Mobile (relais téléphonie mobile)