Demande de de subvention au Département 17 pour la rénovation de la toiture de la salle polyvalente Jules Ferry
Décision du Maire : Demande de subvention au titre de la politique sportive pour construire, transformer et réhabiliter des équipements structurants de la salle polyvalente Jules Ferry.
Modification temporaire du sens de circulation rue des Claires et chemin du Puits Doux
Arrêté modifiant, samedi 1er et dimanche 2 octobre 2022 entre 16h à 21h, le sens de circulation rue des Claires et chemin du Puits Doux.
Prolongement de l’expérimentation portant création d’une piste cyclable et d’un sens unique de circulation rue des Claires et chemin du Puits Doux
- 28-2022 - Prolongement de l'expérimentation rue des Claires et Chemin du Puits Doux (132,55 Ko, pdf)
Dans le cadre de l’expérimentation réalisée rue des Claires et chemin du Puits Doux, il a été nécessaire de prolonger la période de test dans l’attente de tous les éléments nécessaires à la prise de décision finale jusqu’au 31.10.2022.
Décision du Maire n° 20 : Demande de subvention au Conseil Départemental 17
Demande de de subvention au Conseil Départemental 17 pour des travaux d’aménagement de cheminements doux sécurisés rue des Claires et Chemin du Puits doux.
Décision du Maire n° 21 : Avenant 1 au marché de fournitures et petit matériel de bureau – Lot 1
Modification des conditions financières des fournitures de papier au regard des conditions économiques actuelles et au titre de la notion d’imprévision.
Arrêté municipal n° 27-2022 – Dispositions temporaires – Organisation d’une déambulation animée | Abroge et remplace le n°26-2022 –
27-2022 Dispositions temporaires – Abroge et remplace le n°26-2022 – Organisation d’une déambulation animée dans le cadre de la manifestation Tous en Fête du 18.09.2022.
Arrêté municipal n° 26-2022 – Dispositions temporaires – Organisation d’une déambulation animée
La SLEP est autorisée a organiser une déambulation animée dans le cadre de la manifestation Tous en fête le 18.09.2022.
Décision modificative n°2 de l’année 2022 sur le budget principal de la Mairie
- Annexe 02_DM2 maquette officielle (731,37 Ko, pdf)
- DEL_02 - DM02_Budget Principal Mairie (108,83 Ko, pdf)
Ajustements budgétaires en fonctionnement et en investissement sur le budget principal de la mairie.
Délibération n° 19 : Avis relatif à la modification du PLH 2016-2023 de l’Agglomération de La Rochelle
- Annexe12_Programme d'actions thématiques du PLH 2016-2023 (2,67 Mo, pdf)
- DEL19_Avis modification PLH 2016-2023 CdA (588,86 Ko, pdf)
- Annexe 10_Programme d'actions territorialisé Aytré du PLH 2016-2023 modifié (2,57 Mo, pdf)
- Annexe11_Délibération de la CDA du 16.06.22 - bilan et modification du PLH 2016-2023 (907,73 Ko, pdf)
Avis de la collectivité sur le programme local de l’habitat de la CdA.
Délibération n° 18 : Modification du règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Musique et Danse
- DEL18_Modification règlement EMMD (124,50 Ko, pdf)
- Annexe 09_Reglement_interieur_EMD (194,82 Ko, pdf)
Approbation du règlement intérieur de l’EMMD pour une application à partir de la rentrée 2022-2023.
Délibération n° 17 : Exonération des créances suite à l’annulation du feu d’artifice
Renonciation, à titre exceptionnel, pour les 6 commerçants installés le 14/07/22 sur l’espace vert dit Godechaud à la créance due pour un montant cumulé de 360 €.
Délibération n° 16 : Révision de la tarification des temps d’animation des accueils périscolaires et de loisirs dans le cadre de la DSP
Actualisation de la tarification des temps d’animation des accueils périscolaires et de loisirs gérés par la SLEP, dans le cadre d’une DSP, à compter du 01/09/22 jusqu’au 31/12/2022.