Archives : Comptes rendus

Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du jeudi 14 septembre 2023 DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Présentation des décisions du Maire – Délibération approuvée AFFAIRES GENERALES / MOYENS GENERAUX – N.NIVAULT Création d’un poste...

Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2023  

Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 29 juin 2023 DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Présentation de l’audit des satellites par le cabinet ENERGEIA CONSEIL – Délibération approuvée 2. Présentation des décisions du...

Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juin 2023 Une minute de silence sera observée, en mémoire de M. Jean-Claude PARAGE, Maire d’Aytré de 1971 à 1989, Décédé le 9 juin 2023 ***   DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION...

Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 27 avril 2023

Procès verbal du conseil municipal du 23 mars 2023

DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Décisions du Maire Approuvée Modification du tableau des commissions municipales Approuvée AFFAIRES GÉNÉRALES / MOYENS GÉNÉRAUX – N. NIVAULT 3. Rapport Social Unique (RSU) 2021 Approuvée 4. Approbation du Compte de Gestion...

La prochaine séance aura pour ordre du jour : DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Remise protocolaire des documents utiles à la fonction de conseiller municipal pour les élus ayant intégrés le conseil municipal après l’élection de...

DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE 1. Mise à jour du tableau du conseil municipal (suite démission de M. Jacky DESSED) – Approuvée 2. Décisions du Maire – Approuvée 3. Mise en place de conditions générales d’utilisations...

DIRECTION GÉNÉRALE – COORDINATION – M. LE MAIRE Décisions du Maire Création d’une commission de Délégation de Service Public (DSP) : Election de 5 délégués titulaires et 5 suppléants Approbation du principe de recours à une Délégation de service...